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108 résultats pour « Antoine CHERON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201926_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Sur les conclusions tendant à la mise en cause de l'assureur de la SCEA Saint Antoine : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202816_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

B est domicilié à l'adresse sise : 33 rue du Faubourg Saint Antoine à Châlons-en-Champagne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201926_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux demandes formulées sur le fondement de ces dispositions, présentées par la SCEA Saint Antoine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300090_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Viamedis, au centre hospitalier de Châlons-en-Champagne et à la direction départementale des finances publiques de la Marne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2502054_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

C, magistrat administratif honoraire, a exercé, en dernier lieu, ses fonctions, en qualité du président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2600098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Fait à Châlons-en-Champagne, le 14 janvier 2026.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104525_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La requête de la SARL Antoine est accompagnée de la décision attaquée. La requête contient l'exposé des raisons pour lesquelles elle conteste cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302525_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Fait à Châlons-en-Champagne, le 06/11/2023. Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine DESCHAMPS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400670_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 27 mars 2024. Le président de la 3ème chambre, signé Antoine DESCHAMPS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2101929_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 12 janvier 2024 Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine C N°2101929

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2202081_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 30 janvier 2024 Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine DESCHAMPS N°2202081

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2301981_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 12 janvier 2024. Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine C N°2301981

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302021_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 12 janvier 2024. Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine C N°2302021

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217699_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Or, le requérant, qui se borne à soutenir qu'il ne pourra pas bénéficier effectivement d'un traitement approprié au Sénégal pour la lombalgie chronique et la maladie rénale dont il est affecté, eu égard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2500311_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2025 au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302369_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 30 janvier 2024. Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine C N°2302369

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503245_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Antoine DESCHAMPS Vice-président les pouvoirs qu’il tient de l’article R. 531-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302507_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 30 janvier 2024. Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine C N°2302507

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400041_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 12 janvier 2024. Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine C N°2400041

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001889_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Ce dernier après avoir constaté une nécrose de l'orteil a adressé sa patiente au centre hospitalier de Châlons-en-Champagne.

Source officielle

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