CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 677 résultats pour « Hittinger-Roux »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300247_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

à la charge de la commune de Hitiaa O Te Ra la somme de 350 000 F CFP au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300251_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

de Hitiaa O Te Ra de le classer au grade de brigadier (échelon 6, IB 218) en vue de son intégration dans la fonction publique communale ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Hitiaa O Te Ra la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300252_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

à la charge de la commune de Hitiaa O Te Ra la somme de 350 000 F CFP au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300248_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

commune de Hitiaa O Te Ra de le classer au grade de brigadier (échelon 6, IB 218) en vue de son intégration dans la fonction publique communale ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Hitiaa O

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300250_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

B C A, représenté par Me Usang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la proposition de classement du 4 mai 2023 formulée par le maire de la commune de Hitiaa O Te Ra ; 2°) d'enjoindre au maire de la

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2224776_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2601573_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

administrative : 1°) à titre principal, d’annuler toute décision qui se rapporte à la procédure mise en œuvre dans le cadre de la procédure formalisée engagée par le centre hospitalier général Emile Roux

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2224747_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2224785_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300587_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

déjà évoqué, que cette intersection offrirait une visibilité insuffisante vers l'ancienne route Royale, ni qu'elle présenterait une dangerosité particulière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505158_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203958_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204340_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200569_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Gouès, président, Mme Le Roux, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. La rapporteure, Signé J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202606_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le Roux, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2321837_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme le Roux.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2312946_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2319529_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407329_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300297_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par délibération du 9 novembre 2006, la commune de Hitiaa O Te Ra a souhaité se retirer du syndicat de l'hydraulique.

Source officielle

Page 8 sur 634

← PrécédentSuivant →