CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

175 007 résultats pour « Chef »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2300028_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La commune de Chelles est condamnée à verser à Mme D..., ayant droit de M. C..., la somme de 3 000 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200184_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

M. et Mme B et C A sont propriétaires indivis d'un logement situé 10 rue du Chêne Vert à Châtelaillon-Plage (Charente-Maritime) qu'ils louent meublé, pour de courtes durées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403121_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret ; (). ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2503970_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Depuis la rentrée 2025, il est scolarisé au collège « Les Chênes » à Fréjus.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000745_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Entre le 8 juillet et le 16 octobre 2019, des travailleurs sociaux du département du Cher ont recueilli les témoignages de deux enfants confiés à Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401743_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Par suite, la fin de non-recevoir opposée par le préfet du Cher et la fédération départementale des chasseurs du Cher doit être écartée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000664_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Cher, à qui la requête a été communiquée le 13 juin 2022, n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209451_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

CHET à lui verser une somme de 5 000 euros en réparation de son préjudice moral ; 4°) de mettre à la charge du CHET une somme de 2 000 euros à lui verser en application des dispositions de l'article

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402257_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Les conclusions tendant à l’indemnisation de ce chef de préjudice doivent donc être rejetées.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103110_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Il a ensuite obtenu, du préfet de Loir-et-Cher, plusieurs cartes de séjour temporaires portant la mention " vie privée et familiale ", valables du 8 janvier 2014 au 14 janvier 2016 puis du 26 avril 2017

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201412_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

de préjudice auxquels se rattachent les dommages invoqués par la victime et que sa réclamation ait ou non spécifié les chefs de préjudice en question.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2419801_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A B, adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels au sein du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire, affecté au centre de secours principal (CSP) Chêne-Vert à Saint-Barthélemy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201096_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

C est affilié auprès de la CPAM de l'Indre, dont les créances sont gérées par la CPAM de Loir-et-Cher ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502359_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B... a informé le conseil interdépartemental de l’ordre des infirmiers du Cher et de l’Indre de son déménagement en Guyane qui en a informé l’Agence régionale de santé du Centre Val-de-Loire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304359_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

B A du logement qu'il occupe illégalement et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304360_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

A C du logement qu'il occupe illégalement et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201064_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il soutient que : - les chênes implantés sur la voie publique le long du trottoir, situés à moins de deux mètres chacun de sa propriété provoquent des désordres l'obligeant à nettoyer fréquemment sa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2510510_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

suspendre l'exécution de l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 22 août 2025, notifié le 27 août 2025, portant fermeture administrative de l'établissement, dénommé " Huile Nature " (enseigne " CBD pas cher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2603586_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

, Loir-et-Cher, Loiret (…) ». 3.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2506804_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2026, le préfet de Loir-et-Cher conclut au rejet de la requête.

Source officielle

Page 8 sur 8751

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 234 résultats

Journal officiel
Créations

CHEF LECHAT BURGERS

SIREN 108458498Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les P'tits Chefs

SIREN 929918217Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EASY CHEF

SIREN 853784924Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Chef Kim

SIREN 950918060Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHEFDOR

SIREN 504290966Greffe du Tribunal de Commerce de blois

19/08/2026

Voir →