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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508036_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503292_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500796_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Palmer, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205064_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405764_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2406619_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant M. A B. Me Huard précise que M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201577_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
représentés par Me Biver, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 avril 2022 par laquelle le secrétaire national de la Fédération française de tarot les a disqualifiés du championnat de triplettes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405544_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
sous-destination de « bureau » en sous-destination « autres hébergements touristiques », sans travaux sur la façade ni sur les structures porteuses, sur une parcelle cadastrée LS n°0425 sise au 14 rue Trachel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503406_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Mme Triolet a lu son rapport au cours de l'audience publique en l'absence des parties. 1.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2304124_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302891_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305893_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. B et M. C, premiers conseillers.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306209_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204207_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant M. A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207463_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207464_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207889_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. A. 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404672_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005056_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202397_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
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