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1 404 résultats pour « Marie Taverne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2317970_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 16 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309360_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2210516_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Tavernier, - les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2302100_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 16 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2505932_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 25 mars 2025. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309529_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303774_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu : - la directive (UE) 2016/801 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - l'arrêté du 4 mars 2019 relatif aux

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303377_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 mars et 4 août 2023, M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2213728_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

état de ce que les intéressés se sont mariés le 18 mai 2013 à Qarabagh, dans la province de Ghazni (Afghanistan), soit antérieurement à la demande d'asile de M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303805_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2508806_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Mme A, ressortissante guinéenne né le 12 mai 1997, est entrée en France, selon ses déclarations, le 15 mars 2025.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2216967_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Délibéré après l'audience du 2 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, Mme Louazel, conseillère, M. Tavernier, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2316337_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308944_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2506438_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

épreuves du baccalauréat " en juin " et qu'il ne dispose que d'un passeport pour justifier de son identité, et, d'autre part, que pour obtenir une bourse scolaire il doit déposer son dossier avant le 31 mai

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312285_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306168_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Par ordonnance du 3 mai 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 3 juillet 2023.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312360_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303722_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars et 27 novembre 2023, Mme G et M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2316541_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Délibéré après l'audience du 18 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

TAVERNE, Catherine, Marie-Thérèse, NIDIAU

SIREN 901243782Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

15/04/2026

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Radiations

TAVERNEY, Marie-France, Chantal

SIREN 812814408Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/04/2026

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Créations

Taverne, Marie, Morais

SIREN 999436819Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/01/2026

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Modifications diverses

TAVERNE, Marine, Marie

SIREN 950967778Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

31/10/2025

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Modifications diverses

TAVERNE, Sandrine, Marie-Agnès

SIREN 918815325Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

04/02/2025

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