CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 677 résultats pour « Hittinger-Roux »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2302756_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104522_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501448_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Roux, président rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2400820_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

au juge des référés : 1°) d'ordonner une nouvelle expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire du centre hospitalier Emile Roux

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2223883_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302792_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Me Laffont, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au centre hospitalier Emile Roux

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2224823_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500281_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Considérant ce qui suit : Mme A... a été nommée en qualité de régisseur de la commune de Hitiaa O Te Ra par arrêté municipal du 28 janvier 2021.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2505609_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte, enregistré le 1er octobre 2025, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312423_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200102_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

B A, représenté par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2201344_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2022, Monsieur B A, représenté par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 juin 2022 par laquelle la préfète

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2115222_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

l'arrêté du 26 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Groslay a accordé le permis de construire n° PC 09 52 88 218 0007 portant sur la réhabilitation et l'extension de la salle polyvalente Roger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402753_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2024, Mme E B, représentée par Me Golfier-Métais, demande au juge des référés : 1°) de juger la responsabilité du centre hospitalier Emile Roux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306618_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005320_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005340_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205836_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204998_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403176_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roux, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 6 sur 634

← PrécédentSuivant →