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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2215459_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2215605_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Fouassier, président, Mme Arnaud, conseillère ; Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, signé B.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2202944_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2113097_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203463_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par une requête enregistrée le 21 juin 2022, la société Action Archi Arnaud architectes associés, représentée par Me Alexandra Declercq, demande l'extension de l'expertise aux sociétés Apave Sud Europe

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2121384_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Fouassier, président, Mme Marchand, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La rapporteure, B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206737_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Par une ordonnance n° 2203463 du 22 juillet 2022, le juge des référés a prononcé, sur demande de la SAS Action Archi Arnaud Architectes associés, l'extension des opérations d'expertise à la société Apave

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2104197_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère ; - les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2320885_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2327270_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2328776_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2315953_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2317685_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2317946_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2317956_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2401191_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2406267_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

A..., représentée en dernier lieu par Me Arnaud-Bouchard, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures d’assurer l’exécution de son jugement 2306700 rendu le 21 juin 2024, soit d’enjoindre

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2431600_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2220082_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. La rapporteure, B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004313_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle

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