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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2408577_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301040_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le rapport de Mme Leguin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306577_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le rapport de Mme Leguin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306987_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306995_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2307028_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204862_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205936_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206135_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leguin, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2408014_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410092_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le rapport de Mme Leguin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204894_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100382_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Aux termes de l'article R. 1 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite : " La Légion d'honneur est la plus élevée des distinctions nationales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2506773_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Le président a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204733_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 7 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2512722_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2508027_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501835_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le président a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504883_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le dossier est transmis à ce tribunal s'il diffère de celui devant lequel la requête a été présentée. ". 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003106_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Délibéré après l'audience du 17 janvier 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Leguin, présidente, - M. Borget, premier conseiller, - Mme Zoubir, conseillère.

Source officielle

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