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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2012440_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : ** M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203245_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Kelfani, président, M. Prost, premier conseiller, et M. Villette, conseiller. Lu en audience publique le 21 octobre 2022. Le rapporteur, signé K.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2111152_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107496_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Kelfani, président ; - et les observations de Me Veillat, avocate, substituant Me Monconduit. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206381_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103803_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Kelfani, président ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403122_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Kelfani, président, Mme B... et Mme D..., premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403421_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403476_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408440_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2411359_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2309467_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2302130_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212385_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100634_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Kelfani, président, M. Prost, premier conseiller, et M. Villette, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2023. Le rapporteur, signé F.-X.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104563_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Kelfani, président, M. Prost, premier conseiller, et M. Villette, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2023. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2313079_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314082_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2411541_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Kelfani, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311711_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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