CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 050 résultats pour « Marechal-Beck »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2301687_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405250_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Weisse-Marchal La greffière, R.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504511_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2224525_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Sérégé, avocate de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305816_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

selon un marché public de travaux confié à la société Beck par la commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2316905_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2023 sous le numéro 2316905, Mme A B et la SAS CARL BECKER SON et COMPANY LTD, représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2504493_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

E... domiciliée 136 rue du Maréchal Joffre à Montmacq (60150) ; M. D...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203765_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

sur la valeur ajoutée des entreprises à laquelle la SCI Maréchal Leclerc a été assujettie au titre de l'année 2017, mises à sa charge en tant que débiteur subsidiaire de la SCI Maréchal Leclerc.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2521415_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Maréchal, premier conseiller, en application des dispositions des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2521688_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Maréchal, - les observations de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2522038_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Maréchal, premier conseiller, en application des dispositions des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2422694_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2423453_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Maréchal a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2423455_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Maréchal, - et les observations de Me Delrieu, avocate de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301166_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

de conseils en sécurité (BECS), Mme BF...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2504696_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juin et 1er juillet 2025, la société Beck Antoine, représentée par Me Bloch, demande au juge des référés : 1°) à titre principal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2302315_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B A en vue de la surélévation d'un immeuble d'habitation sis 32 avenue Maréchal de Saxe ; 2°) de mettre à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2207531_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Par un acte, enregistré le 13 juillet 2022, la société Le Marechal déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405177_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Weisse-MarchalLa greffière, R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202329_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, la SCI 81 avenue maréchal Foch, représentée par M.

Source officielle

Page 2 sur 153

← PrécédentSuivant →