CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

730 254 résultats pour « Bonvino-Ordioni »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506323_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Coutaz, représentant M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409848_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Sur la demande de modification des mesures ordonnées : 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104244_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 décembre 2021 et 17 novembre 2022, la commune de Bonvillers, représentée par Me Baclet, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408524_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Au cours de l'audience publique du 19 novembre 2024 à 11 heures, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500219_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

requête et un mémoire enregistrés les 8 et 13 janvier 2025, Mme C A B épouse E, représentée par Me Huard, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300188_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 16 janvier 2023 à 10 heures en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Ndoye, assistant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500035_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Au cours de l'audience publique du 21 janvier à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2409046_20241123

Administratif

23 novembre 2024

23 novembre 2024

Au cours de l'audience publique du 22 novembre 2024 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Diouf-Garin et de Mme

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2301197_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a présenté son rapport et constaté l'absence des parties, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502179_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

représenté par Me Huard, et agissant pour le compte de ses fils mineurs, à savoir Abdourahmane dans l'instance n° 2502179 et Ahmed dans l'instance n° 2502182, demande à la juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306787_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu les observations de Me Punzano, représentant M. C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306087_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Manya, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402324_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Jolivet représentant M. D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503112_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2025, Mme B C, représentée par Me Diouf-Garin, demande à la juge des référés : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602698_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d’audience, M.

Source officielle
TA

Juge des référés 3

DTA_2500880_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Au cours de l'audience publique du 3 février 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghanassia, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400093_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

2021 de la directrice du centre pénitentiaire d'Aiton rejetant la demande de Mme B de placement en congé pour invalidité temporaire imputable au service et la plaçant en congé de maladie ordinaire, ordonné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501749_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Au cours de l'audience publique du 25 février 2025 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401965_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme B, pour statuer sur les demandes de référé ; Au cours de l'audience publique tenue le 4 avril 2024 en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2409071_20241123

Administratif

23 novembre 2024

23 novembre 2024

Au cours de l'audience publique du 22 novembre 2024 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann et de Mme A

Source officielle

Page 2 sur 36513

← PrécédentSuivant →