Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2104745_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
l'ascenseur et reliées à ceux-ci par un cheminement accessible tel que défini selon les cas à l'article 2 ou à l'article 6 du présent arrêté à l'exception de la disposition relative au repérage et au guidage
Source officielle2ème chambre
DTA_2500675_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 juillet et 19 septembre 2025, la SAS Parc solaire de Pimorin, représentée par Me Guiheux, conclut : - à titre principal, au rejet de la requête ; - à
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301601_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Par ailleurs, la notice, qui indique que l'accès au terrain se fait par le chemin de Turtelle, qu'une voie d'accès guidera le piéton de la rue jusqu'aux différents accès des immeubles et que les places
Source officielle2ème chambre
DTA_2500647_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 et 22 juillet 2025, la SAS Parc solaire de Pimorin, représentée par Me Guiheux, conclut : à titre principal, au rejet de la requête ; à titre subsidiaire
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303903_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 30 novembre 2023, la société Ferme d’Akuo 5, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2215985_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
agents LAM habilités aux tâches de sécurité autres qu’essentielles (TSAE) nécessaires en cas de travaux sur ligne ouverte, selon la réglementation S9A1 applicable, et pas seulement des agents chargés du guidage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005257_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise judiciaire, que la pose du cathéter central le 29 juillet 2014 était indiquée et a été correctement réalisée, sans écho-guidage.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106383_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
novembre 2015 au CHU de Bordeaux, Mme A a présenté le 9 décembre suivant une infection du site opératoire caractérisée par un abcès et un épanchement pleural gauche ayant nécessité un drainage par écho guidage
Source officielle5ème chambre
DTA_2104155_20220830
30 août 2022
30 août 2022
B bénéficie à domicile d'un lit médicalisé, d'un fauteuil roulant, d'un système de guidon-transfert et d'un déambulateur à deux roues.
Source officielle2ème chambre
DTA_2408782_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
obligations de création d'aires de stationnement applicables aux logements lorsque le projet de construction de logements est situé à moins de 500 mètres d'une gare ou d'une station de transport public guidé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002452_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
lieu, les sociétés requérantes demandent le versement d'une rémunération supplémentaire de 169 510 euros hors taxes en relevant qu'elles ont été contraintes de déployer du matériel supplémentaire de guidage
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100262_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
. / Les principes généraux qui guident l'action des conseils citoyens sont inscrits dans la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : liberté, égalité,
Source officielle2ème chambre
DTA_2500649_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 juillet et 19 septembre 2025, la SAS Parc solaire de Pimorin, représentée par Me Guiheux, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311393_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
B... ne démontre pas davantage, en s’appuyant sur un guide technique, au demeurant dépourvu de tout caractère réglementaire, intitulé « Élaboration et instruction des dossiers relatifs à la gestion et
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203814_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
l'avis de l'Office français de la biodiversité du 10 mars 2022 selon lesquels la configuration actuelle du plan de grille n'assure ni une fonction de blocage du poisson suffisante ni une fonction de guidage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2200654_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Cette estimation tient compte du maintien en place des ancrages existants, du fait de l'isolation extérieure, et nécessite donc l'emploi de quincailleries compatibles avec les rails haut et bas de guidage
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2120457_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
du personnel à l'accueil des personnes en situation de handicap, de mettre en place un bouton d'appel au droit de la rampe d'accès à l'établissement et de respecter les obligations de repérage et guidages
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401407_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
. / Les critères qui le guident sont le respect du vocabulaire volumétrique (en réalisant en particulier des volumes de toiture), du rythme de percement et de matériaux des constructions environnantes,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405137_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 octobre 2024, 25 novembre 2024 et 20 janvier 2025, la société Akuo Western Europe and Overseas, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête
Source officielleChambre 3
DTA_2102926_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
De plus, et pour assurer un bon guidage des poissons, la vitesse au plan de grille est fixée à 0,39 m/s, ce qui, eu égard au débit turbiné de 84 m3/s autorisé, n’apparaît pas insuffisant.
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