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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400280_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400748_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400878_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310374_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204214_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200850_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2406728_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501112_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2510423_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2407439_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2408692_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2303575_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

concessions automobiles comprenant des espaces d'exposition, de bureaux, des ateliers de réparation mécanique et des espaces de stockage, sur une parcelle cadastrée section K 98, sise 90 avenue des Peintres Roux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502568_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2601166_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2522503_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente-rapporteure, M. Amadori, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2311775_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente, en application du R. 776-13-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306908_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306348_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public ; - et les observations de Me Collet, représentant la commune de Brest. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304728_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303506_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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