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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2505756_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602826_20260206
6 février 2026
6 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517694_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2521724_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300990_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Jorda, première conseillère, Mme Le Roux, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301058_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305188_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203154_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203250_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205188_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104356_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Roux, - et les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2328240_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Chebel, représentant M. C, et de Mme A, représentant la ville de Paris.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402164_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Roux, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428870_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200520_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
, moqueur corossol, pluvier bronzé, pluvier argenté, bécassin roux, petit chevalier à pattes jaunes, chevalier semi-palmé, bécasseau à poitrine cendrée, bécasseau à échasses, bécassine de Wilson, maubèche
Source officielle2ème chambre
DTA_2201480_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Article 2 : Les arrêtés des 28 mars 2022, 20 juin 2022 et 13 septembre 2022 du président du CCAS du Grau du Roi sont annulés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102992_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Article 2 : Les arrêtés des 28 mars 2022, 20 juin 2022 et 13 septembre 2022 du président du CCAS du Grau du Roi sont annulés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101815_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Article 2 : Les arrêtés des 28 mars 2022, 20 juin 2022 et 13 septembre 2022 du président du CCAS du Grau du Roi sont annulés.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304674_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305094_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement l'article R. 222.1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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