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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2503575_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
en première année commune aux études de santé puis pour les années 2021-2022 et 2022-2023 en première année de licence sciences de la vie et enfin, pour l’année 2023-2024 en première année de BTS lunetier
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2204683_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
la communication orale et de la concentration, une grande sensibilité au stress, majorée par la conduite ", l'intéressée présentant, de surcroît, " des difficultés visuelles corrigées par le port de lunette
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307165_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau ; - les observations de Mme F, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2307208_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R. 777-1 et suivants, R. 777-2 et suivants
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2210745_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielle9ème chambre
DTA_2105556_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_1910664_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 20 avril 2020, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_1908303_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205160_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Bertin représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404804_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404942_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303937_20260224
24 février 2026
24 février 2026
opération du vestiaire établi le 16 septembre 2024, à savoir : l’oreiller, la télévision, les timbres, les couverts, la couette, la couverture, les tableaux, les packs d’eau, les jeux vidéo et les lunettes
Source officiellemagistrat LAFAY
DTA_2304605_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
(452 €); Elle soutient que : - ses charges de logement ont augmenté avec l'internat de sa fille, qui a repris ses études, en plus du sien, et elle a dû faire faire face à des frais imprévus de lunettes
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2300917_20260218
18 février 2026
18 février 2026
résultat d’un examen ophtalmologique et deux certificats médicaux établis en 2021, dont il ressort qu’il est atteint d’une forte myopie bilatérale, avec une vision basse malgré la correction optique avec lunettes
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303138_20230821
21 août 2023
21 août 2023
titre de l'année précédente ; - son état de santé, en particulier ses troubles visuels ayant nécessité une opération chirurgicale bilatérale et impliquant le port de lentilles rigides en plus de lunettes
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2015307_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le premier individu serait un homme, porteur d'un collier de barbe noire et de lunettes de soleil, vêtu d'un béret vert kaki, d'une veste kaki et d'un pantalon type treillis, le deuxième individu serait
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202615_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Cet élève a d'ailleurs expressément ajouté dans son attestation que ce geste aurait pu avoir des conséquences graves si l'intéressé n'avait pas eu ses lunettes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101133_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401505_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
droit, à la hanche gauche, une plaie au genou gauche et une fracture non déplacée du poignet gauche ; elle a également subi un préjudice matériel caractérisé par la détérioration de sa sandale, de ses lunettes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410864_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
intentionnellement à provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, à les attirer ou les contraindre de se rapprocher de ceux-ci ainsi que l'utilisation de lunettes
Source officiellePage 13 sur 34