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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2304168_20231118

Administratif

18 novembre 2023

18 novembre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106317_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 18 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405652_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, . Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405945_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli, président, - Mme Gazeau, première conseillère, - Mme Guilbert, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301323_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Gazeau, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302789_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 2 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302005_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 11 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305035_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024. Le rapporteur, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300727_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 23 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200326_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Sakashvili, substituant Me Traversini, représentant Mme B.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200976_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Soli, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. Le rapporteur, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2100431_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2100503_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 novembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202500_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. La rapporteure signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200097_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200166_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102170_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102171_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102349_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103960_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 mars 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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