Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401691_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B... et son père assurent la gérance de l’établissement « Le Laval Dieu » situé au 25 rue Pasteur sur le territoire de la commune de Monthermé (Ardennes).
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2208851_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
connaissance avant la production du mémoire en défense auquel il était annexé et relève qu'il est revêtu de la mention d'une adresse d'expédition ne correspondant pas à son domicile personnel, situé à Molières
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207254_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il en est de même de la rue Molière qui, certes, est à double sens mais présente une largeur suffisante et est strictement rectiligne.
Source officielleJuge unique chambre 3
DTA_2103549_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
C, adjoint technique principal de première classe employé par le département de Tarn-et-Garonne et affecté à l'antenne routière de Molières de la direction de l'aménagement et de la voirie du département
Source officielle8ème chambre
DTA_2406293_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Son nom figure également à la rubrique « mother’s name » sur les passeports délivrés en 2022 et dont l’authenticité n’est pas remise en cause.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302568_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2023, Mme C B, représentée par Me Mothere, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 avril 2023 par lequel le préfet du Var
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310955_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
atteinte aux avoisinants (immeubles et emprise ferroviaire) sur les parcelles AM 46 (Résidence Ivry Raspail, 9/13 rue Truillot), AM 79, 81 et 82 (Coop'Ivry Habitat, 1 allée Gagarine), AQ 13 (SNCF, rue Molière
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004803_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
B n'a pas su indiquer les dates de début et de fin des deux guerres mondiales, nommer des monuments français, indiquer qui était Molière, citer le nom C ministre ni exposer les conditions de vote aux élections
Source officielle6ème chambre
DTA_2101266_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Madame A B, attachée d'administration de l'éducation nationale, a été affectée le 1er septembre 2009 au collège Molière d'Ivry-sur-Seine.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2011447_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Mme B, professeure des écoles, est affectée à l'école primaire d'application Molière à Coulaines (Sarthe).
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201529_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : M. le Docteur A C, gynécologue obstétricien, demeurant Hôpital de Hautepierre - Avenue Molière à Strasbourg (67098) Tél. 03.88.12.80.00, est désigné en qualité d'expert
Source officielle1ère chambre
DTA_2203058_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Bailleux, rapporteur public, - les observations de Me Humbert-Simone représentant les requérants, - et les observations de Me Mothere représentant la commune de Ramatuelle.
Source officiellePôle contentieux sociaux
DTA_2502571_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
E... et Mme A... résident à la même adresse depuis l’année 2013, d’abord à Molières-sur-Cèze puis à Saint Florent-sur-Auzonnet depuis novembre 2017, que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301266_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B, inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la cour administrative d'appel de Nantes à la rubrique " C-01.25 Sols (géologie, géotechnique, hydrologie) " et demeurant 102 La Bournaire à Monnières
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005450_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Noisy-le-Grand présentent une situation économique analogue en application du b du 2° de l'article 1498 du code général des impôts justifiant que soit retenu le local type n° 43 de cette commune sis 111 rue Molière
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2601408_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Considérant ce qui suit : Le 14 février 2026 à 17h45, sur le territoire de la commune de Morières-lès-Avignon (84310), M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2216805_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
C B, inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la cour administrative d'appel de Nantes à la rubrique " E.3.4 Pollution des Sols ", et demeurant 102 la Bournaire à Monnières (44690), est désigné
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2516116_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
sur la place de la Gare, le rond-point La Fontaine et la place de la Fontaine, ainsi que dans la rue du Four, le passage Paillot, la rue de la Gare, la rue du Colombier, le parc des Coudrais, la rue Molière
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304485_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
O R D O N N E Article 1er : Dr C A, chirurgien, exerçant aux Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 avenue de Molière à Strasbourg (67200) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302827_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
H et Mme A sont propriétaires d'une maison d'habitation et d'un terrain depuis 2013 situés au lieu-dit l'Eden à Molières sur le territoire de la commune de Chemazé (53200).
Source officiellePage 11 sur 12
SARL MOTHERE
12/10/2025
Voir →
SARL MOTHERE
13/09/2024
Voir →
SARL MOTHERE
08/10/2023
Voir →
SARL MOTHERE
11/12/2022
Voir →
SARL MOTHERE-CASTELLETTAZ
11/12/2022
Voir →