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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2205836_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204998_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403176_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Roux, président. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406439_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - et les observations de M. E, représentant le CROUS de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403893_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le Roux, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2414011_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de Mme A, représentant le CROUS de Paris.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403674_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes, a rejeté sa demande de dérogation pour l'enfant B D en vue de son affectation au collège Emile Roux
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224909_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224793_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224957_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503346_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par décision du 17 janvier 2025, la maire de la commune de Saint-Nolff a refusé de mettre à disposition de l'association Funky Roulettes une salle municipale pour la pratique du roller.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512395_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
référés, statuant par application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 1er août 2025 par laquelle le directeur de l'hôpital Émile Roux
Source officielle4ème chambre
DTA_2004543_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par un courrier du 2 mai 2020, l'intéressé a adressé une demande préalable indemnitaire à l'IFAS Emile Roux. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305426_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324984_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me de la Roche, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2325270_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Rezlan représentant M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2312832_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2429578_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306619_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
demande au tribunal : - d'annuler le contrat d'engagement de servir dans le cadre d'études promotionnelles conclu avec l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Mont le Roux
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306620_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
demande au tribunal : - d'annuler le contrat d'engagement de servir dans le cadre d'études promotionnelles conclu avec l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Mont le Roux
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