société ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 1990), qu'après avoir consulté la société Tanis et obtenu d'elle une proposition pour la vente

Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que l'arrêt attaqué (Bourges, 11 février 1991) a prononcé la résolution d'un contrat de vente

matériel vendu a obtenu une ordonnance d'injonction de payer à l'encontre de la société STP ; que, sur opposition à cette ordonnance, la société STP a reconventionnellement demandé la résolution de la vente

licenciée pour motif économique par lettre du 15 septembre 2003 par la société TNI qui l'employait en qualité d'assistante commerciale particulièrement chargée de la création, du développement et de la vente

de la Société d'informatique et de gestion (SIG), les conclusions de M.

SA, spécialisée dans la vente de matériels (le fournisseur), a conclu en 1992 une convention d'adhésion au système de paiement par carte bancaire avec le Crédit commercial de France (la banque émettrice

informatique propre a automatiser la gestion d'une étude d'huissier de justice commandé à la société anonyme Nixdorf Computer Lyon (société Nixdorf) ; qu'elle a assigné son vendeur, en résolution de la

être calquées sur ces heures d'ouverture, Monsieur Jean-Pierre X... ne démontrant pas qu'il était astreint, sur instruction de la SARL ANACOURS GROUPE, à être en permanence présent dans le point de vente

par la société Fly Tech, aux droits de laquelle se trouve la société Informatique système magasins (la société ISM), d'un système informatique d'encaissement et des logiciels livrés par la société Siemens

dénommé "Secrol 414", s'est engagée à acheter, pour son prix résiduel, à la SECMAI ce matériel, sous la condition suspensive que la SECMAI lui vende aussi un nouveau système informatique appelé "Appolo

réalisées, le franchiseur, qui assumait le risque des invendus, se réservant les moyens de contrôle de l'état des stocks dont il restait propriétaire jusqu'à la vente ; que, reprochant à la société DSVB

informatique mis en place par Jacky Z..., où la saisie des achats était séparée de la saisie des ventes, ce dont il résultait qu'aucun lien informatique n'existait entre les achats et les ventes, le risque

, la société Centre informatique pour le Sud-Ouest (société CIPSO), mise depuis en liquidation des biens, s'est engagée à fournir à la société K'Bricolage un équipement informatique comprenant des matériels

informatiques et électroniques tant en ce qui concerne les matériels que les logiciels et applications et d'une manière générale toutes les opérations de traitement de l'information, de communication,

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Aviva de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Automatimes et systèmes

informatique ; que cette société, prétendant que le logiciel livré était défectueux, a obtenu, en référé, la désignation d'un expert ; que la société Technic a assigné la société Vieules en paiement du

informatique; que si le rapport de M.

reliées au système central ; que la société Sklam, qui n'a pas été satisfaite du fonctionnement du système, a assigné en résolution du contrat la société Computervision, tant en qualité de maître d'oeuvre

, la mission de mettre en oeuvre un système informatique de gestion de l'activité "ventes à bord" ; qu'à la suite de retards et de difficultés de mise en oeuvre, la société Seafrance a assigné en résiliation

la suite de désordres, l'expert commis en référé a estimé que le système informatique était affecté d'un vice caché; Attendu que, pour débouter M.