René X..., 2°/ Mme Mireille X..., demeurant tous deux "Le Petit Lac", chemin du Vallon à Carqueiranne (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Joseph R..., demeurant à Avignon (Vaucluse), ..., 23°/ M. Michel S..., demeurant à Vimy (Pas-de-Calais), ..., 24°/ M.

N..., demeurant ... les Vallons (Bouches-du-Rhône), prise en qualité d'héritière de M. Stéphan G..., 128) M.

Joseph Y..., domicilié [...], contre l'arrêt RG n° 14/01274 rendu le 10 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société générale,

Joseph B..., demeurant à Bricquebec (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1988 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de M.

Marie Josèphe Z... veuve X... Y..., prise en sa qualité de représentante légale des deux enfants mineurs Louis et Pauline, demeurant ..., 2 / M. François Y..., demeurant : 07230 Paysac, 3 / M.

.] ; que son fils, Jean-Joseph est décédé le [...] ; que Christiane X..., épouse Y... née [...] , fille de Jean-Joseph X..., est décédée le [...] en laissant pour lui succéder, son conjoint Charles Y..

Y..., épouse Z..., déclarait qu'au cours de la quatrième séance, Christian X... lui avait effleuré le sexe avec ses pouces en lui disant : "C'est bon, c'est chaud", lui massant les grandes lèvres du vagin

(ancienne parcelle C n° [...]) est en date du 31 mai 1992, vient aux droits de Josette R... épouse A..., laquelle avait succédé à sa mère, Rosalie S... épouse R..., ellemême fille de Joseph S..., décédé

DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 août 2003, qui, dans la procédure suivie contre Daniel X..., Peter Y... et Joseph

Jean-Paul C..., demeurant Frais Vallon, bâtiment I, La Rose à Marseille (13ème) (Bouches-du-Rhône), 3°/ M.

Joseph ZB..., demeurant Résidence La Canoubier, bâtiment H, rue Florola à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 98/ de Mme Françoise ZZ..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 108/ de Mme Sylvie ZY

Y..., Louis, Marie, Joseph Z..., décédé, aux droits de qui se trouve Mme Gabriela, Marie D... X..., épouse Z..., demeurant précédemment à Louan Villegruis A...

(Gard), et actuellement, quartier Gausac, chemin Saint-Joseph, 19°) M. XH... Gabrielle, demeurant Vallon du Pauvre Homme à Martigues (Bouches-du-Rhône), 20°) M.

Joseph, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de sa fille Sylvia, - A... Valérie, épouse D..., - D...

Joseph, 27°/ de M. A... Christian, 28°/ de M. E... Richard, 29°/ de M. XZ... Gaston, 30°/ de Mlle R... Marie-Françoise, 31°/ de M. M... Gilbert, 32°/ de Mme N...

. ; 14°) Monsieur Gabriel XX... demeurant à Toulon (Var) Villa La Berrichonne, Vallon Beauséjour ; 15°) Monsieur Fernand XG... demeurant à Martigues (Bouches-du-Rhône) ... ; 16°) Mademoiselle

Pierre, Joseph, Romualdo Z..., demeurant ...