ce que l'arrêt attaqué a condamné X... à 18 années de réclusion criminelle et à l'interdiction des droits civils, civiques et de famille; "alors que l'accusé doit avoir la parole à l'occasion de chaque

A... et Mme Stéphanie A... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 2265 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 février 2016), que

Stéphane, - Y...

Z... sur la période de juin 2002 à mai 2003, lesquels sont parfaitement crédibles ; qu'ils font ressortir à chaque fois plus d'heures que celles figurant sur les bulletins de salaires correspondants ;

Stéphane, - Z... Virginie, - A...

Stéphane épouse D..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 17 septembre 1998, qui, pour travail clandestin, l'a condamnée à 80 000 francs d'amende et qui a prononcé sur

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a

Z..., appartenant à la société Sotratep qu'il tentait, sur une avenue comportant deux couloirs dans chaque sens, de dépasser sur sa droite dans l'intervalle existant entre ce véhicule circulant dans le

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre aggravé, recel de

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que Z... a été déclaré coupable de complicité de viol aggravé commis par Tony B... et Saïd X... sur la personne de Stéphanie

l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROISIN Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Kathy, Stéphanie

lui a fait interdiction durant la même période d'exercer une profession à caractère social ou éducatif ; "aux motifs que, de façon concordante, quoique non similaire, Richard B..., Bruno C..., Stéphane

Stéphane, - Z...

en mesure d'apporter le moindre commencement de preuve à ce sujet ; qu'en revanche les dépositions précises et concordantes de la victime et de ses proches collaborateurs, en l'espèce son épouse et Stéphane

Stéphane, - Y.

de mise en liberté présentée par Yves X..., détenu depuis le 20 octobre 2000 ; "aux motifs que, au vu des pièces du dossier et notamment des reconnaissances faites sur photographie par l'amie de Stéphane

leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James C..., Eddy F..., Nelly K..., Stéphane

Aimery Z..., demeurant La Genetière à Méry-ès-Bois (Cher), 2 / de Mme Stéphanie Z..., née Henry des D..., demeurant La Genetière à Méry-ès-Bois (Cher), 3 / de M.