Y... et son assureur, l'UAP, devenue Axa assurances, et la société SPIT, fournisseur des systèmes de fixation des tuyauteries ; que, sur nouvelle assignation en référé-provision, M.

(l'acquéreur) a acquis de Mme X..., éleveur (le vendeur), un chiot de race Spitz Pomeranian, inscrit sur le Livre des origines français (LOF), au vu de deux certificats vétérinaires du 23 mai 2014, qui

La SAS SPIT fait valoir que si les critères légaux ont été pris en compte, le critère des qualités professionnelles a désigné M.

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE L'ASSOCIATION NATIONALE " LES AMIS DES ATELIERS PROTEGES ", AYANT DECIDE DE CREER UN ATELIER POUR LES HANDICAPES PHYSIQUES, A CHARGE SPITZ

Spitz B..., les conclusions de M. de Saint-Blancard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MAI 2026 La société Spitz

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 2011), que, le 10 décembre 2007, l'association Olga Spitzer

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour l'association Olga Spitzer - ITEP.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Caisse d'épargne CEPAC, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Genet-Spitzer

janvier 2015 par la cour d'appel de Versailles (chambre spéciale des mineurs), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [C], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à l'association Olga Spitzer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme de X..., éducatrice spécialisée, engagée par l'association Olga Spitzer à compter du 6

X..., notaire, la société d'habitations à loyer modéré La Sablière (société La Sablière) a acquis de la société Spitz, qui l'avait acquise le même jour de la société Sofifo Industrie, une propriété à usage

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA COMPAGNIE LE LLOYD CONTINENTAL A FAIT CITER SPITTLER EN PAIEMENT DE LA SOMME DE 896 FRANCS

X... a été engagé en qualité de directeur d'unité le 19 mai 1983 par la Société de prospection et d'inventions techniques (SPIT), appartenant au groupe ITW, par un contrat comportant une clause de non-concurrence

[I] [J], domicilié [Adresse 1], 2°/ à l'association Olga Spitzer, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société ASE - SST 6, dont le siège est [Adresse 4].

chambre spéciale des mineurs, assistance éducative), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [T] [V], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à l'ASE SST 8, domiciliée [Adresse 6], 3°/ à l'association Olga Spitzer

X..., engagé le 1er août 1978 en qualité d'attaché de direction par la société N Spatz et fils, en a été nommé en 1997, administrateur et président du conseil d'administration ; que l'assemblée générale

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 26-10.257 Demandeur(s) : la société de Prospection et d'inventions techniques (SPIT) Avocat(s) : la SCP Célice