« Ils ont roulé sur MA pelouse TES cachou », « Ils ne sont pas forcément bien éduqués TES cachou ».

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'agression sexuelle par personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, au préjudice de Sandrine

, pour le surplus et dans la logique de la décision déférée, la fixation des préjudices moral et économique devra être arbitrée par les premiers juges ; que, sur les préjudices moraux réclamés par Sandrine

Delaye, demeurant ..., 29°/ de Mme Christine XY..., demeurant ..., 30°/ de Mme Nicole XZ..., demeurant ..., 31°/ de Mme Marie-José XA..., ..., 32°/ de Mme Sandrine XB..., demeurant Le Mont

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Monique Y..., veuve Z..., domiciliée [...]                                     , 2°/ Mme Sandrine

pu avoir à lui nuire en l'impliquant de la sorte ; ( ) que, poursuivant avec le même aplomb, René X... n'a pas hésité à soutenir qu'il ne connaissait pas Romain Y... alors qu'il avait été l'amant de Sandra

confirmer le jugement sur le principe de la culpabilité" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 4ème attendu) ; "qu'il résulte des éléments de la procédure que, par deux fois, les 19 août et 19 septembre 1995, Sandrine

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sandrine

dommage, est partiellement exonéré de sa responsabilité si la faute de la victime a contribué au dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue le 9 juillet 1981, à un carrefour

Philippe Guéran, - Mme Carol Le Bras, - Mme Nathalie Lagroye, - M. Jean-Pierre Pasquet, - M.

Y..., âgé de 72 ans, conduisait son véhicule sur une voie dont la vitesse était limitée à 50 km/heure, lorsque, abordant une intersection avec un panneau "stop", il s'est engagé dans le carrefour et son

Noël A..., 4°/ à Mme Sandrine B... épouse A..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier 2019, où

centre hospitalier d'Epernay en raison de pertes de connaissance qui ont été diagnostiquées comme des malaises vagaux ; que le médecin traitant de la famille a ultérieurement prescrit un bilan sanguin

B... au lieu-dit "les cailloux jaunes", sis à Arssur - Moselle situé à 4 kilomètres en ligne droite du lieu des meurtres et à l'opposé de Longeville-Les-V... où son train aurait stoppé, par MM.

Sandra, Z... Max, A... Francine, B... Amandine, C... Agnès, D... Ingrid du chef de vol et E...

De prime abord, la présentation matérielle du produit - un tube jaune souligné à son extrémité par une couleur plus vive s'apparentant à l'orangé, adhérent à un support cartonné - n'évoque pas à l'évidence

, respiratoire et neurologique ; qu'un bilan biologique aurait alors été ordonné, incluant notamment une numération formule sanguine + plaquettes, un ionogramme, une glycémie, des sérologies HIV et des

Y...qui était vêtu d'un polo kaki et Jean-Marie X...d'une chemise à carreaux bleus et blancs ; que Sandrine Z..., qui a assisté à la collision, a vu un homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une