et à sa personnalité ; " alors que la juridiction correctionnelle ne peut prononcer une peine d'emprisonnement sans sursis qu'après avoir spécialement motivé le choix de cette peine en fonction des

[O] critique l'arrêt attaqué en ce qu'il l'a condamné à titre de peine principale à dix années d'emprisonnement délictuel, l'a condamné à titre de peines complémentaires, à une interdiction d'entrer en

d'accomplir un travail d'intérêt général, travail d'intérêt général prononcé à titre de peine principale, amende, peines d'emprisonnement aménageables) n'ont pas permis d'infléchir son comportement ;

faits poursuivis et de la personnalité de Mme U..., la Cour la condamnera à la peine de six mois d'emprisonnement assortis du sursis et 6 000 euros d'amende ; que la peine d'amende correspond aux ressources

Bernadette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2003, qui a condamné le premier, pour infraction à interdiction de gérer et travail

d'une peine d'emprisonnement sans sursis peut, dans certaines circonstances, constituer une ingérence disproportionnée dans l'exercice de la liberté d'expression, compte tenu de la nature et du contexte

X... coupable du délit de proxénétisme et l'a condamné à une peine de douze mois d'emprisonnement assortie d'une interdiction du territoire français pour une durée de cinq années ; "aux motifs que,

Yves Y... coupable du délit de travail dissimulé et l'a, en répression, condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis ; ""aux motifs propres que l'article L. 8221-1 du code du travail

à une peine d'emprisonnement d'un mois ainsi qu'à une amende de cinq mille francs ; " aux motifs qu'il résulte du dossier de la procédure et des débats, que lors de son interpellation à Roquefort sur

X... à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement ferme et a délivré à son encontre un mandat d'arrêt ; " aux motifs adoptés que, s'il est vrai que M.

de la peine d'emprisonnement prononcée ; "alors qu'en matière correctionnelle une peine d'emprisonnement sans sursis ne peut être prononcée qu'en dernier recours si la gravité de l'infraction et la

S... à une peine de prison sans sursis sans préciser en quoi toute autre peine serait manifestement inadaptée ; "2°) alors qu'en matière correctionnelle, où la peine d'emprisonnement sans sursis doit

par la cour d'appel de Paris, le 9 juin 1999, à deux peines (dont la confusion avait été accordée) d'un an d'emprisonnement avec sursis et de huit mois d'emprisonnement avec sursis pour des faits d'abus

[M] à une peine d'emprisonnement ferme de onze ans ; "aux motifs propres que M.

situation matérielle, familiale et sociale du condamné ne permettent pas un tel aménagement, soit en constatant une impossibilité matérielle ; que, pour prononcer une peine de deux ans d'emprisonnement

, la juridiction ne peut prononcer une peine d'emprisonnement sans sursis qu'après avoir spécialement motivé le choix de cette peine ; qu'en l'espèce, faute d'avoir énoncé aucun motif pour justifier la

T... à une peine d'emprisonnement de trois mois sans sursis ; "aux motifs que sur la peine M.

pour des faits similaires ; qu'il convient dès lors de reconsidérer la peine fixée par les premiers juges en l'aggravant dans sa durée, en leur infligeant une peine d'emprisonnement mixte comportant une