poussières totales en suspension visée par l'article 266 septies du code des douanes, à raison de l'émission desquelles la TGAP peut être due, ne peut désigner que les plus petites des poussières, d'une taille

Y... versait aux débats les talons de chèque émis par la SCP Cattaneo-Mariaud en règlement de ces sommes sur lesquels était apposée la mention "salaire : 25 000 francs" ainsi que la décision de redressement

. ; qu'avant d'être maîtrisé, Saïd X..., qui s'était emparé d'un couteau, a blessé Yves B... et André Z..., puis s'est lui-même tailladé le visage ; qu'à l'extérieur de la cellule, Yves B... a porté des

Y... a été engagé à compter du 1er juin 1998 en qualité de manutentionnaire polyvalent par la société Tailleur industrie, et que son contrat a été transféré à plusieurs reprises, et en dernier lieu auprès

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 1987) que le bail des locaux loués à Mme Y... prévoyant l'exploitation d'une boutique pour le commerce de tailleur

arbustifs sur des andains mais sans indication de la date à laquelle ces travaux avaient pu être effectués ; que s'agissant des taillis arbustifs, la précision est enfin donnée par les conclusions de

X..., ès qualités de mandataire liquidateur des sociétés anonymes Hubert Industries et Le Talin, demeurant ... de Lome, 56100 Lorient, M.

Maurice B..., demeurant 15, Résidence du Taillat à Gerzat (Puy-de-Dôme), 2°) Mme Brigitte E... née B..., demeurant 14, résidence du Taillat à Gerzat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le

francs, et, séparément, le 1er août 1991, un premier chèque de 275 000 francs, le 12 août, un second chèque de 75 000 francs, et, le 10 septembre, un troisième chèque de 40 000 francs; que, sur les talons

455 du nouveau Code de procédure civile; 6°) que la société "Styl' Shoes" n'a jamais contesté avoir ajouté à son activité de marchand de chaussures et de maroquinerie une activité de réparation et "talons-minute

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de Mlle Agnès Y..., demeurant ... à Le Taillan Médoc (Gironde), défenderesse à la cassation

C..., avait signalé la découverte d'un système de fausses factures au préjudice de la société Simo, mis en place à l'occasion de l'achat de bois à l'étranger par la société Le Talin et ce, avec l'aide

pas établie ; que, dès lors, l'employeur ne saurait se prévaloir de son silence pour attester de la rupture du contrat de travail ; qu'en l'espèce, la Caisse générale de sécurité sociale est restée taisante

Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR dit que le chemin du Mourre-Poussin passant sur les parcelles cadastrées sur la commune des Taillades en section AO nos 21, 22 et 23 était un chemin

Trompeter, demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Taglang, dont

Z... et Le Taillanter, ès qualités, les conclusions de M.

.]" ; que ce dernier, poursuivi pour les délits de pêche de produits de la pêche maritime de taille, calibre ou poids prohibé et exposition ou vente de ces mêmes produits, a soulevé des exceptions de nullité

Il n'échappera pas à la Cour la contradiction qui existe; alors que les truites "arc-en-ciel" de grande taille ont la même origine, le même mode d'alimentation, les mêmes qualités substantielles elles