Constructions" (SNC), d'autre part, de la société Montagnes de l'Arc (SMA), des lots à usage commercial dépendant de deux immeubles en copropriété ; que les deux actes de vente comportaient un engagement

La société SMA étanchéité, demanderesse au pourvoi incident n° M 21-21.047, invoque à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

BTP et SMA Vie BTP et de leurs représentants, n'est pas établie en l'absence de rupture d'égalité entre les candidats repreneurs ; qu'enfin la cession intervenue le 29 juin 1999 a été suivie d'une offre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société mécanique automobile de l'Est (SMAE), société anonyme dont le siège

2020, 5°/ à l'établissement public Métropole européenne de [Localité 9], dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits du syndicat mixte Espace naturel [Localité 9] métropole, 6°/ à la société Smacl

cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mabe Habitat, entreprise universelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société SMA

domiciliés tous deux [...], ont formé le pourvoi n° F 19-12.800 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant à la société SMA

Saint-Quentin-en-Yvelines, 6°/ de la société Thomson tubes électroniques, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Smac Acieroïd a formé, par un mémoire déposé

[R], les sociétés SMA, La Selva, SMABTP, Ingebat et Axa en indemnisation. 5.

clients qui auraient apporté leurs témoignages"; que "ces manoeuvres tendaient, en premier lieu, à persuader l'existence d'une entreprise d'édition ayant son siège à Saint-Chély-d'Apcher sous l'enseigne SMA

B), au profit : 1 / de la société Axa assurances IARD mutuelle, société d'assurances à forme mutuelle, dont le siège est 76240 Belbeuf, 2 / de la Société de matériels et techniques du Loiret (SMTL

____________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ SMABTP, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société SMA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Smac Acieroid, dont le siège social est

mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [Adresse 9], prise en qualité d'assureur des sociétés Fossat et Planetude ingénierie, 9°/ à la société SMA

PM Gomes, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 7°/ à la société Jacc, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 8°/ à la société SMA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Serrurerie et mécanique Saint-Loise (SMSL) Briens Lamoureux

;arrêt attaqué (Montpellier, 27 janvier 2015), que le 4 septembre 2003, la société Coste travaux publics (la société Coste) a acheté à la société Services matériels pour travaux Limousin (la société SMTL

siège est [Adresse 2], 2°/ à la société BEC Construction Languedoc Roussillon, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Nouvelle Casanova service maintenance, 3°/ à la société SMA