Atlantique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Smac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMAC Aciéroid, dont le siège social est .... 6, Guyancourt

Smaïl, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de dénonciation

taux légal à compter du 26 septembre 2013, rejette le recours en garantie formé par la société Smac contre la société TE Connectivity Solutions Gmbh et condamne la société Smac aux dépens et en application

14.752 contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige les opposant à la Société mahoraise des eaux (SMAE

contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige les opposant à la Société mahoraise des eaux (SMAE

14.755 contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige l'opposant à la Société mahoraise des eaux (SMAE

14.750 contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige les opposant à la Société mahoraise des eaux (SMAE

[N] a conclu un contrat de distribution d'eau avec la Société mahoraise des eaux (la SMAE), distributeur unique et exclusif d'eau potable à Mayotte. 2.

14.754 contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige les opposant à la Société mahoraise des eaux (SMAE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMAC Aciéroïd, société anonyme dont le siège social est ...,

, 4°/ à la société SMAC, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE), dont le siège social est à Hagondange

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SMA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société monégasque d'avances et de recouvrement (SMAR), dont

la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège, de la SCP Gaschignard, avocat du syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement et de la société SMACL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMAC Acieroid, société anonyme, dont le siège est 41, avenue du Centre

prise en la personne de sa gérante, la société UCIM, dont le siège est ..., 14°/ de la société Delau, dont le siège est ..., 15°/ de la société Sipac, dont le siège est ..., 16°/ de la société SMAC