rejoint la chambre des enfants, qu'il avait très rapidement identifié Sarah et avait décidé de lui caresser le sexe et de la pincer à ce niveau, il a excusé son attitude en disant " je voulais des câlins

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Crédit à l'industrie française (CALIF), dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un

dont le siège est Tour American international, Underwriters, Paris La Défense (Hauts-de-Seine), venant aux droits et obligations de la compagnie News Hampshire insurance company, 2 ) de la société Calif

dans ses conclusions d'appel la société Forêt équipement n'a pas contesté que, comme l'avait retenu le premier juge, l'Union des assurances de Paris avait versé la somme totale de 735 562 francs à la CALIF

vérification préalable de la facturation par le maître d'oeuvre et constaté que si la facture 12.568 A datée du 31 janvier 2001 correspondait exactement au montant de la situation n° 1 de la société Calia

que Melle Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 1985), qui l'a condamnée à payer certaines sommes d'argent à la Société Générale et à la Société de Crédit à l'Industrie Française (société CALIF

Vu le pourvoi formé par Christiane Loche contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier du 5 avril 1990 l'ayant, par confirmation, condamnée à payer à la société Calif la somme principale de 144 714,71

La société Cali Apartments soutient que ces critères ne sont ni clairs ni objectifs. 36.

Y..., représentant multicartes de la société Lee X... et de la société Calpi, a été licencié pour motif économique le 28 juin 1993 avec dispense d'exécuter le préavis ; que l'employeur l'a, en outre, relevé

UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AYANT, APRES LA PROCLAMATION DE L'INDEPENDANCE DE L'ALGERIE, MAINTENU SUR PLACE SON AGENCE D'ORAN ET ACCEPTE LE 1ER JANVIER 1963 QUE CALIA

actes de caution des associés dont les références lui avaient été fournies par la CALIF; que Dominique G... a déclaré que les trois cautions, antérieures au contrat de prêt, n'avaient pas été signées

Manuel Y..., ainsi que la condamnation de la société Calius, bénéficiaire d'une licence d'exploitation des marques et du nom de Mme Isabelle Y... ; Attendu que pour rejeter la demande de condamnation

(Nord), 3°) de l'entreprise Calime et cie, dont le siège est ... (Nord), 4°) de l'entreprise Miroux, dont le siège est ... (Pas-de-Calais), 5°) de M.

Nord), 32°/ de la société Fidon Sanitaire, dont le siège est à Douai (Nord), rue Léonie Maïaux, 33°/ de la société Pontac, dont le siège et à Waziers (Nord), Route Nationale, 34°/ de la société Calime

[G] et autre Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : la société Cali bois et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano

RENFERME OU QUI EN RESULTENT NECESSAIREMENT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE, SUR CONGE DELIVRE PAR VEUVE MARCOU, PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE A BOULLAY-LES-TROUX, A VEUVE CALLIER

qu'il a été stipulé que les époux X... seraient dégagés de leur engagement personnel de caution à l'égard du CEPME, soit par substitution pure et simple des époux Y..., soit par l'intermédiaire de la CALIF

G..., demeurant Calle Caliz n° 19, Baza, Granada (Espagne), 2°/ M. José Luis C... B..., demeurant Barrio La Paz, Baza, Granada (Espagne), 3°/ M.