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511 résultats pour « Hugo Ferri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10358

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

Huglo, conseiller, M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10155

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 février 2016 Irrecevabilité non spécialement motivée Mme LAMBREMON, conseiller le plus ancien

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406eaf

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

au profit de la société Réunion transport Est, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 février 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00274

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Q..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo Créances IV, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

6137209bcd580146773ec549

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de Monsieur Moïse X..., demeurant 5, place Victor Hugo

Source officielle
CC

soc

613722f3cd580146774039ed

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ de la société 3 F Restaurant, dont le siège est 1, place Victor Hugo,

Source officielle
CC

soc

613720d4cd580146773eebda

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

René demeurant 5 Place Bernard Hugues à Montfavet (Vaucluse), 3°/- Monsieur LAZARO Y... demeurant ... (Vaucluse), 4°/- Madame X... Paulette demeurant ...

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CC

soc

61372147cd580146773f278e

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Hugues X..., saisissant la Chambre sociale en vertu de l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rabat de l'arrêt n° 1308 S rendu le 9 avril 1987 dans l'affaire opposant : - M.

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CC

soc

61372366cd580146774093d1

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Reboul SMT, société anonyme, dont le siège est ...,

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100207

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

[Z] [E], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo créances 3,

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soc

613721cfcd580146773f793c

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre C), au profit de la société Claudinat Victor Hugo Symphonie, dont le siège est

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00026

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [B], épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Mme [S] [L], épouse [O], domiciliée [Adresse 5], 3°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01398

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

Huglo , conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00984

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

Huglo, conseiller, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10357

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

Huglo, conseiller, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10585

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

Huglo, conseiller, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01223

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

Huglo, Mme Reygner, conseillers, M.

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CC

soc

613723b6cd5801467740d38a

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Lionel X..., demeurant rue Victor Hugo, Clos Maiber, 64320 Bizanos, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 novembre 2000, où étaient présents : M.

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cr

61372651cd58014677424a1c

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2002, qui, pour excès de vitesse d'au moins 50 km/h, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et 4 mois

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01874

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

[F] [Z], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Hugo Boss France, société

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