Gérard X..., demeurant ... (20e), 2 / Mme Michèle X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de paris (16e chambre A), au profit de la société Atlas

Attias, président, et de M. Douvre, juges aux débats et au délibéré et, d'autre part, de M. Attias, président et de MM.

M..., épouse W..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de dirigeante de la société CP Pompes funèbres, 2°/ la société Atlas développement, dont le siège est [...] , contre

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section A), au profit de la société Alcatel TITN Answare, dite ATA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Guilde éditions Atlas, société anonyme dont le siège social est

l'arrêt attaqué a déclaré Awatef X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que "la prévenue soutient que le mobilier décrit à l'inventaire du 22 octobre 1992 était en très mauvais état et que Attia

par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Soframus distribution, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Atlas

Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée ATL, domicilié ..., 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) d'Amiens, dont le siège est ..., défendeurs

La société ATL a saisi le juge des référés d'un tribunal de commerce d'une demande de rétractation de cette décision.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Financière Atlas, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

moment (5 septembre 1997) un contrat de fourniture avec la société Electrabel, exploitante de la centrale de Tihange ; qu'Electrabel a donné son accord sur la méthode de justifications proposée par ATEA

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant à voir reconnaître, à compter du 1er septembre 1981, sa classification en qualité d'agent technique de laboratoire (ATL), mission classante

X... s'est porté caution solidaire de la société Ouest Atlas (la société), dont il était le dirigeant, au profit du Crédit lyonnais (la banque) à concurrence d'une certaine somme ; que la société ayant

flexible qui a été facturée le 30 avril 1988 par la société Templeu Spriet : "qu'ainsi, le prévenu ne rapporte pas la preuve que le flexible saisi et expertisé n'est pas celui livré par la société Atlas

[L] [H], 2°/ à la société Atlas, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

X... , domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la sociéte ATA Coignières, 2°/ à l'UNEDIC AGS CGEA IDF Ouest, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitéealerie Atta, dont le siège social est

Q..., a assigné la société Atal en paiement de factures correspondant aux prestations fournies en exécution des missions données ; Attendu que, pour fixer au passif de la société Atal des sommes dues