Jean-Yves A..., 10°/ M. Philippe B..., 11°/ M. Paul C..., 12°/ Mme Laurence D..., 13°/ Mme Nadia E..., 14°/ M. Marc F..., 15°/ M. Pascal G..., 16°/ Mme Catherine H..., 17°/ M. Pascal I..., 18°/ M.

Pascal Z..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 7 avril 1993 et 4 septembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de M.

Plusieurs jeunes du quartier sont venus au secours de mon mari ; que Maria X... a ajouté que son père avait attendu Pascal Z... au bas de l'immeuble et qu'à son arrivée, une dispute avait éclaté, à laquelle

F..., Jean-Pierre A... et Jean-Pierre G..., que leurs employés affectés à la société Exapaq échappaient totalement à leur contrôle ; qu'il est également établi que leurs employeurs officiels n'avaient

condamné Yves X... au paiement de la somme de 120 euros au titre du droit fixe de procédure avec fixation de la contrainte par corps ; "aux motifs qu'Yves X... est propriétaire en indivision des parcelles

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Jean-Pierre, - Y... Guilherme, - Z... Jean-Claude, - A... Franck, - A... Pascal, - B... Alain, - C... D... Hermilo, - E... Antoine, - F... Pierre, - G... H...

des faits à l'autorité publique, que ni le quatrième passage ni le cinquième passage ne comportent de faits diffamatoires, que le sixième passage présente M.

des faits à l'autorité publique, que ni le quatrième passage ni le cinquième passage ne comportent de faits diffamatoires, que le sixième passage présente M.

D'AVOIR DEBOUTE PASCAL X...

Pascal, Marcel D..., demeurant ..., Sancerre (Cher), 3°) M. François D..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4°) M. Christophe, Xavier D..., demeurant ...

Albert Y... aura fait procéder à la pose des bornes fixant la limite de séparation entre les parcelles cadastrées section E n° 89 et E 90 objet de la présente vente et les parcelles cadastrées section

Jean, Bernard, Marcel X..., 2°/ de Mme Pascale X..., née Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Jean-Germain Ledée, 4 / de Mme Marie-Anita Ledée, épouse Berry, 5 / de Mme Ethel Bryan, 6 / de Mme Thérèse Carmen Bryan, 7 / de M. Francis Junior Bryan, 8 / de M.

un camping autorise par arrêté préfectoral a toujours existe sur la parcelle C 170 et a remis a l'homme de l'art une demande de certificat d'urbanisme au nom de feu Jean X... pour les parcelles C 169

Jean-François, - Société MARIANNE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 13 janvier 2000, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public

que le prévenu se trouvait en action de chasse, à Estoublon, sur le territoire de chasse de la société communale de chasse "La Conservatrice", sans aucune autorisation délivrée par cette société ; que Jean-Claude

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.