produisait une lettre d'un de ses médecins traitants du 21 juin 1984 indiquant que son état justifiait "la reprise persévérante du traitement entrepris mais dont les résultats malheureusement peuvent parfois

Y... qui était à l'origine de l'amertume parfois constatée chez Mme Y..., la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 242 du Code civil" ; Mais attendu que la cour d'appel

des transactions réalisées, les profits qui en ont été tirés par les plus déterminés ou les plus agissants des pourvoyeurs ou dépositaires de haschich et cannabis qui se sont comptés en kilogrammes parfois

X..., directeur de l'entreprise, qui avait dû parfois prendre les initiatives que l'intéressé aurait dû prendre mais qu'il ne prenait pas ; Mais attendu qu'appréciant souverainement la valeur et la

subsidiairement, qu'en retenant que l'élément figuratif du panneau confectionné par la société Carrefour et constitué d'un buste de petit noir, inséré dans un triangle, ne contrefaisait pas le triangle parsemé

[S] a été engagé en qualité de VRP exclusif par la société Parfeu le 10 juin 1986. Le 1er avril 2012, le contrat de travail a été transféré à la société Eurofeu services. 2.

A l'issue de l'enquête préliminaire portant notamment sur les versements suspects de sommes parfois importantes de la société [R] [1] et de la société [2], Mme [F] [M] a été renvoyée devant le tribunal

en raison de son état mental ; "aux motifs que Muguette Y... a expliqué qu'elle connaissait Joël X... depuis plusieurs années ; que celui-ci passait souvent chez eux pour discuter et l'emmenait parfois

et manque de base légale ; "en ce que, par l'arrêt infirmatif attaqué, la Cour a déclaré la LICRA recevable en son action fondée sur le délit de provocation à la haine raciale à raison d'un dessin paru

de directeur général et détenant, d'une part, dans cette société un compte courant qu'il devait abandonner fin 1995 alors que son solde créditeur s'élevait à la somme 244 825 francs ( ) ; la société Parfums

P... utilisait parfois des préservatifs, un "gel à la fraise", un "truc vibrant", et qu'il lui avait fait visionner des films pornographiques ; qu'il a effectivement été retrouvé dans un meuble fermé à

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Club parfum

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 mars 2000), que la société Cedi sécurité (société Cedi) a vendu à la société Tournefeuille parfums

aéroportuaire de restauration de services et de commerce (la société Saresco) qui exploite avec sa filiale, la Société de services et de commerce (la société Serco), des points de vente d'alcool, de tabac, de parfum

rappel de salaires en application de l'article 12 de l'accord d'entreprise de réduction du temps de travail conclu le 23 décembre 1999 au sein de l'unité économique et sociale constituée des sociétés Parflam

agissements de la société dont la fraude est recherchée ; qu'au cas présent, il est constant que plusieurs milliers de documents informatiques ont été saisis et que certains de ces documents étaient parfois

ce qu'elle a dit n'y avoir lieu à suivre du chef d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans par ascendant ; "aux motifs qu'il résulte des éléments sus exposés que le nombre important d'expertises, parfois

, Parfums Givenchy et Guerlain, d'AVOIR condamné in solidum les sociétés eBay Inc et eBay AG à verser aux sociétés Parfums Christian Dior, Kenzo Parfums, Parfums Givenchy et Guerlain les sommes de 275.000