l'officine de pharmacie exploitée par Mme X..., la rémunération de sa participation à l'activité de son épouse, le paiement de la plus-value procurée au fonds par cette participation et la restitution d'un bijou

éléments d'information recueillis tendent simplement à établir que M. et Mme X... ont occupé en France une résidence à Grimaud (Var) et qu'il est seulement fait état par ailleurs d'une plainte pour vol de bijoux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société provençale des bitumes, dont le siège est à Paris (8e

. - Y..., se trouve "sur la partie bitumée de la propriété des consorts Y... - X... ; qu'en considérant néanmoins que la vitrine dont s'agit ne constituait pas une "vue" au sens des dispositions du Code

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Miroiterie Bitton.

[M] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques « bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie » (B-03.02) et « Ferronnerie et bronzes

Suisse à Marbella (Espagne) pour repartir en Suisse en septembre 1984 ; l'ensemble de ces exportations successives étant sous la responsabilité personnelle de François A... qui, s'il n'a pas convoyé les bijoux

signés par la société X... et qui ne comportent pas les conditions générales invoquées dans le mémoire ; que toujours, le 20 novembre 2000, elle a émis deux autres "confiés" portant cette fois sur des bijoux

, buraliste auprès duquel elle allait chercher des cigarettes pour sa mère, lui avait demandé, à plusieurs reprises, de baisser sa culotte pour pouvoir lui toucher les fesses ou lui avait donné des bisous

condamnée à payer à celui-ci une somme à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, qu'en vertu de l'article 4 du contrat de travail, le salarié s'était engagé à réaliser la "vente de...5 kgs de bijoux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle d'achats de bijouterie (dénommée SONAB), dont le siège est

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle concernant les années 1996 à 1998, l'URSSAF a retenu contre la société de diffusion bijouterie

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions (Bourges, 19 octobre 2004), que la société Sécurité centre a procédé au changement de la centrale de contrôle équipant une bijouterie

20 septembre 2017), que Mme Q... a été engagée en qualité de vendeuse, niveau II, échelon 1, coefficient 155 de la classification de la convention collective du commerce de détail de l'horlogerie, bijouterie

X... a été engagé par la Chambre des métiers de la Guyane en qualité d'enseignant en bijouterie au Centre de formation d'apprentis par contrats à durée déterminée du 14 mai 1987 au 16 juillet 1987, du

code pénal, préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Emmanuel X... pour avoir frauduleusement soustrait deux sacs contenant un lot de bijoux

H... au titre du prix de vente des bijoux, soulevée en défense Vu l'article 978 du code de procédure civile : 1.

Y... et de sa société A d'Aile d'Or à Barcelone (26) et Valence (26), les 18 et 19 septembre 2003, en l'occurrence un vol avec arme en réunion, avec violences et séquestration, portant sur des bijoux,