ETUDES COORDINATION TRANSPORTS & LOGISTICS C/ [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : 27 OCTOBRE 2023 à : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

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son intégration professionnelle depuis le mois d’octobre 2021 et de ce qu’il exerce, depuis le 26 mai 2025, une activité professionnelle en contrat à durée indéterminée à temps plein en qualité de coordinateur

sur la paye de juillet 2010 ; qu'enfin, la cour observe que la date du transfert du bureau reste ignorée, l'attestation de [M] [Y], animateur sécurité, en date du 28/09/12 régularisée le 19/08/2013

Il ressort des statuts du Syndicat [7] qu'il a pour objet notamment : - la mise en oeuvre d'un périmètre de transport urbain, - la coordination, l'organisation, la gestion et la création de lignes

coordinateur de transports internationaux, M.

de voyageurs, transports de marchandises, transports de corps et toutes activités se rapportant à l'entreprise.

- les transports à la charge des hôpitaux (rémunérés suivant la convention passée avec l'ATSU), - les transferts inter et intra hospitaliers.

pas avoir eu de réponse à ses questions du 11 février ... je compte sur vous pour avoir à la réunion du 1er mars un premier "feed back" de la rentabilité par activité tournée.Madame Carole C..., coordinateur

des déchets dans le département de la Vendée avec mentions de l'identité et des coordonnées du transporteur, ainsi que du numéro de récépissé attribué à celui-ci et la date de délivrance.

exclusivement dans les chantiers du fond de l'Unité d'exploitation de La Houve jusquen juin 1995, successivement comme apprenti ouvrier métier, boiseur foudroyeur, conducteur de loco, régulateur roulage et coordinateur

 : entretien aérage aux services communs à [Localité 7] (fond), du 01/07/1985 au 31/08/1989 : contrôleur mesure aérage aux services communs à [Localité 7] (fond), du 01/09/1989 au 30/09/1991 : coordinateur

Les véhicules sont directement amenés par le service en réparation chez le loueur (ils ne passent pas par le service transport)... Nous avons un parc de 130 véhicules parfaitement suivi.

Le jugement au fond ayant mis fin à la suspension ordonnée en référé du projet de transfert des 20 salariées à la société MGSE, la société IBM FRANCE mettait en oeuvre ce transfert de 95 salariées à compter

l'objet de sa demande de raccordement, ne constituait ni un poste du réseau public de transport, ni un poste de transformation entre le réseau public de distribution et le réseau public de transport au

Par courrier en date 2 mars 2022, la caisse de coordination aux assurances sociales de la [2] (ci-après la CCAS de la [2]), a informé Mme [H] [Q] que le médecin conseil avait fixé au 6 décembre 2018 sa

Il s'ensuit que les observations de la CRE signées par le président du CoRDIS sont irrecevables. Elles seront écartées des débats. II.

a considéré que le « poste de transformation », faisant expressément l'objet de sa demande de raccordement, ne constituait ni un poste du réseau public de transport, ni un poste de transformation entre