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972 résultats pour « ski »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c8

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

C/ SAS SKID WINTERSTEIGER SARL OBJEKTIF SERVICES Demanderesse au déféré : SARL SKI SOLUTIONS Z.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SKI INDOOR 4810 NIMES

SIREN 900090093Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Skillpro Talents

SIREN 938674868Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

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Modifications diverses

SKILL PARTNER

SIREN 810347401Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

16/07/2026

Voir →

Immatriculations

SKID STUDIO, BONG

SIREN 107062416Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SKIOLD FRANCE

SIREN 502462211Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

16/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901e0

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

de quelconques directives ou contrôles, ou sanctions à leur égard de la part de la Société MASTER SKI PILOU.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af25a

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

et Mme [T] [U] épouse [K] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3, un casier à skis

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd972ee1e652d5ffd1ebdf8

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

-1 téléviseur Philips -1 téléviseur Samsung -1 lave vaisselle Miele -la moto YAMAHA [Immatriculation 2] -1 vélo Btwin noir -1 vélo Mercedes BENZ -1 moto DURT (rouge et noire) -skis dynastar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d5

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ef6fba7985d82da296f79b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] [V], moniteur de ski de l'Esi encadrant le groupe de leur enfant au moment de l'accident, ainsi que la MMA Iard Assurances Mutuelles (assureur de responsabilité de l'association École de Ski Internationale

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc7d996fe4baa0d30c64c7

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

[Z] le skipper, de M. [T] et trois autres personnes dont l'une a débarqué à l'escale des Açores avant l'accident. Le 8 juin 2008, après l'escale aux Açores, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a191f50cdc6046d475289f9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, fins et conclusions à leur encontre, - condamner la société France Distribution et la société SKF aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165669

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

enregistré à son secrétariat le 2 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Les Belleville à sa demande de communication de copies des délibérations approuvant les tarifs des forfaits de ski

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160374

Appel

18 février 2016

18 février 2016

suite du refus opposé par le président de la communauté de communes du pays d'Olmes à sa demande de copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la station de ski

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd973fe9fafaf6162e762b7

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Sylvain ROUMIER de la SELARL ROUMIER SPIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 INTIMÉE ET APPELANTE A TITRE INCIDENTE SAS SKILLS

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c8dab039e415d932ee

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[D] [V] exerce la profession de moniteur de ski au sein du syndicat local des moniteurs de l'école du ski francais de [Localité 1] depuis 1976.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970cfbdcdc6046d471ca326

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

du 23 mars 2018 ; - Condamner la société Auben-Ski à son profit au paiement de la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts ; - Condamner la société Auben-Ski à son profit au paiement

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

* 28 Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir skis de neige, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Il a un très bon niveau de ski et avait tous les équipements obligatoires mentionnés plus haut ".

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970cfd9cdc6046d471ca578

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Suivant exploits en date des 4, 5 et 10 août 2020, la société Allobroges skiers lodge et son gérant, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164516

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du collège Psallette Saint-Vincent à sa demande de communication du rapport d'accident de ski

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afbe3bcaf505db6964ae

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Z] [O], moniteur de ski de l'Ecole de Ski Français [13], encadrait un cours de débutants comprenant 10 élèves de 3 à 5 ans sur la piste Bissac de cette station, piste pour débutants.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02428_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

C qu'en application de l'article 29-3 du titre XV de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin, celle-ci avait été transmise

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01811_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Ski Maintenance, qui exerce une activité d'entretien de matériel de ski en Ariège, a été assignée en liquidation judiciaire à la requête du comptable de la direction départementale des finances

Source officielle