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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d749
13 janvier 2025
13 janvier 2025
gauche des amplitudes des épaules complètes et symétriques sur les 6 axes prévus au barème (en actif comme en passif), la persistance d'une douleur à l'antépulsion et l'abduction à partir de 120°, la réalisation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02816_20250227
27 février 2025
27 février 2025
réaliser les constructions pour le compte du casino, de sorte que la décision du collège territorial de second examen méconnaît lesdites dispositions et n'est pas justifiée au regard des autres modes de réalisation
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de89
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[I] à son domicile, ne justifiait d'aucun grief résultant de la mention d'une simple boîte postale au lieu de l'adresse personnelle du demandeur sur l'assignation, - sur la nullité de la convocation
Source officielleChambre 3-2
6364ba9ae405357f749ea6ef
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2 juin 2022 une créance de 3198€ correspondant à des cotisations d'octobre et novembre 2021 -que le produit de la vente hypothétique des locaux de l'entreprise dont aucun élément n'atteste d'une réalisation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03699_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
. / Les normes minimales à respecter et les modes de réalisation possibles sont indiqués dans les fiches réglementaires jointes au PLU ".
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03545_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
de leur projet qu'un an et demi plus tard et ils ne pouvaient ignorer les aléas qui pèsent nécessairement sur la réalisation d'un tel projet ; leur attitude est constitutive d'une imprudence fautive de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb85
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle affirme que l'accès à distance à des informations immatérielles était possible.
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167b4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Dans le cadre de votre mission, vous êtes chargé, en liaison avec la ou les Directions concernées d'assurer la réalisation et la maintenance des projets informatiques.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Or, au cas d'espèce, la condition suspensive n'évoque que la réalisation de chambres d'hôtes sans indiquer la création de gîtes ruraux.
Source officielle1ère Chambre civile
69fd7fcdcdc6046d47046e9f
7 mai 2026
7 mai 2026
d'urbanisme pré-opérationnel, l'appelant considère qu'il n'avait pas, en sa qualité de notaire rédacteur de l'acte de vente, à se livrer à des investigations pour vérifier la nature du terrain et la réalisation
Source officielleChambre 1-1
5fcaa31471e2bb99b370463a
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Agricole de ne pas obtenir la mainlevée de l'hypothèque, la SCI CO-INVEST a manqué à son obligation d'information pré-contractuelle et a maintenu les SCI appelantes dans la fausse croyance d'une réalisation
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b5
3 avril 2023
3 avril 2023
contentent de maintenir leurs demandes à ce titre, sans apporter plus d'explications à la cour ; qu'ils se contentent de relever une erreur matérielle dans le jugement de première instance sur la date de réalisation
Source officielleChambre civile
6503f53da92e2d05e6a9f90a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[V] ou [O] aient levé l'option avant l'expiration du délai de six ans et six mois de la première mise en location, ni rapporté la preuve du montant de l'encours du prêt à la date de la réalisation possible
Source officielle3ème chambre
68f1cd7e2f77035fb0bf7eac
16 octobre 2025
16 octobre 2025
est tenu de s'assurer que l'injonction, de surcroît sous astreinte, qu'il délivre est exécutable et qu'elle est de nature à contraindre une partie récalcitrante à exécuter une obligation dont la réalisation
Source officielleChambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814bc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
pour justifier du taux de 20 %, mais n'explique pas l'incompréhension soulevée à la fois par le médecin désigné par le tribunal et par le médecin conseil de la société des données constatées sur la possible
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c3
10 avril 2025
10 avril 2025
Or, votre manager a, à maintes reprises, attiré votre attention sur le fait que ces réalisations étaient possibles grâce à des comptes autonomes qui pouvaient représenter jusqu'à 58% de votre Chiffre d'Affaires
Source officielle2ème Chambre
6708c015445a086e2bcedc3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les appelants ne démontrent pas qu'ils auraient pu obtenir une somme supérieure par la réalisation du nantissement, ni que cette réalisation aurait été possible et fructueuse compte tenu de la procédure
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bea6be9c926c7caafd
11 avril 2025
11 avril 2025
conformes aux articles 678, 680 du code civil et au droit de l'urbanisme, ne constituent pas un trouble anormal de voisinage et ne causent pas de dommage actuel à la SCI Berard Exchange ; il ajoute que la possible
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357c91b69e88a370feab
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Sur les heures supplémentaires, Mme [E] ne communique aucune pièce, sachant que la possible réalisation d'heures supplémentaires dans des proportions raisonnables et acceptées par le salarié ne permet
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdc6040e0afd584072e02c6
29 novembre 2018
29 novembre 2018
soutenir qu'elles seraient en réalité apporteur d'affaires, une telle fonction n'étant, à la différence de la permanence de leur activité, que ponctuelle dès lors que son objet est de signaler la possible
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