madame [Y] un arrêté d'interdiction de mise à disposition aux fins d'habitation de l'appartement pour cause d'inhabitabilité au regard de la superficie de la pièce principale inférieure à 9 m2, d'un éclairage

la société ASL [Adresse 1], à la requête desquels la SCI POULLE lotisseur de parcelles sur la commune de Belhade a été condamnée entre autres à exécuter les travaux de mise en conformité du réseau d'éclairage

courants de 6 sociétés en nom collectif : dites GIR Réunion n°[XXXXXXXXXX01], [XXXXXXXXXX07], [XXXXXXXXXX02], [XXXXXXXXXX08], [XXXXXXXXXX03] et [XXXXXXXXXX09], destinés à financer des stations autonomes d'éclaírage

Je m'éclairais avec mon portable, nous n'avions aucun accès pour faire fonctionner l'éclairage nous- même'. Tant les pompiers que M. [J] font état d'une absence totale d'éclairage.

EM2C Construction Sud Est, entreprise générale, assurée par la SA Sagena, a sous-traité en différents lots les prestations suivantes : - Cloisons et éclairage encastré à la société OXATHERM, assurée par

de la Coupe africaine des nations 2012 (la Coupe) à [Localité 6] (Gabon), la société GL Events Services (GL Events), professionnel de l'événementiel, a remporté le marché de la sonorisation et de l'éclairage

L'éclairage LED éclaire très peu la pièce. Les interrupteurs ne fonctionnant pas, les LED doivent être activés manuellement par un bouton tactile à affleurement.

fluo compact et la seconde avec l'éclairage LED, et montrant un différentiel de coût en faveur de l'exploitant de 3.327,08 euros, - après analyse des mesures d'éclairement, d'un éclairage pratiquement

La cuisine de l'appartement de M. et Mme [L] bénéficiait d'une ouverture sur l'extérieur permettant d'éclairer et d'aérer la pièce.

honoraire, d'une copie des documents suivants : 1) l'intégralité du compte administratif de 2014, y compris les documents relatifs aux dépenses de fonctionnement ; 2) le contrat d'entretien de l'éclairage

Enfin, si l'abord de ce chemin n'était pas éclairé au moment de l'accident, l'éclairage de la place menant au chemin relève de la compétence de la société Partenord qui est le propriétaire bailleur de

[L] constate l'existence de deux désordres liés au boîtier SAM, s'agissant de l'absence de charge de la batterie auxiliaire et d'un défaut d'éclairage ainsi qu'un bruit important dans la boîte de transfert

suite du refus opposé par le président du Syndicat d'électrification du nord meusien à sa demande de copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois à la compétence « éclairage

Condamne la SARL MATEC ECLAIREAGE aux dépens, Déboute Monsieur [H] [Y] du surplus de ses demandes. » La société Matec éclairage a relevé appel de ce jugement par déclaration transmise par voie électronique

conventions en vigueur à la date du 30 mars 2014 relatives au parc de stationnement du Forez : 1) conclue avec la société VINCI concernant sa gestion ; 2) conclue avec la société SPIE concernant son éclairage

Selon l'article R4223-1 du code du travail les dispositions de la présente section fixent les règles relatives à l'éclairage et à l'éclairement : 1° Des locaux de travail et de leurs dépendances, notamment

d'Aix-les-Bains à leur demande de communication, par courrier électronique, du contrat de partenariat public privé signé le 14 janvier 2011 entre la ville d'Aix-les-Bains et le groupement CITEOS, relatif à l'éclairage

Monsieur Max C... et la compagnie MAÏF opposaient à ces demandes la faute de la victime qui circulait de nuit sans éclairage approprié.