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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
61627e9a38d18b7ebf63d1d8
10 octobre 2013
10 octobre 2013
, estimant que devait lui être reconnue la qualité de chef comptable coefficient 547.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094e
27 juin 2013
27 juin 2013
A..., chef comptable, qu'elle devait remplacer à compter du 1er octobre 2009, pour démontrer que le poste de chef comptable lui avait été promis, sans qu'aucune condition préalable de niveau professionnel
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cacf
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Elle soutient qu'aucun avertissement ne lui avait été adressé avant son licenciement et que son travail aurait du être supervisé par le chef comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f293
7 mars 2012
7 mars 2012
C/ CHEF COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451b
28 février 2019
28 février 2019
U... occupe l'emploi de cadre comptable, qualification chef comptable, coefficient 540 ; qu'ainsi que la SCA la Flandres l'a indiqué à D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad25
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Attendu que, alors que Etienne X... qui travaillait à MARCQ EN BAREUIL (Nord) avait été promu chef comptable, la société Transports Cyrille était cédée par le Groupe Lesaffre auquel elle appartenait, à
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8887c
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Dès sa réponse du 13 mai 2003, la société Diagast lui a proposé un avenant, caractérisant la réintégration à un autre poste que celui précédemment occupé (chef comptable). 3.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f02e91c8e9fcf071277
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Les courriels ultérieurs du chef comptable à M. [M] ne traduisent pas d'amélioration.
Source officielleSociale D salle 1
5fddc32fae401c68c7f126ef
20 avril 2018
20 avril 2018
chef comptable serait automatiquement de ce fait le chef du service de la comptabilité; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89092
7 février 2007
7 février 2007
Le seul poste disponible susceptible d'être proposé à Monsieur X... était celui de chef comptable au sein de la Société EDTO installée à Saint Herblain mais refusé par celui-ci.C'est dans ces conditions
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893bf
29 octobre 2007
29 octobre 2007
a régulièrement interjeté appel du jugement notifié le 31 mai 2006 ; Engagé le 1er octobre 1990, la salariée explique que son ex-employeur lui proposait un poste de chef comptable au sein du GIEM SERVICES
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db68
19 janvier 2011
19 janvier 2011
A la suite de différents transferts d'activités, elle devait successivement travailler en qualité de chef comptable pour le compte des sociétés suivantes du groupe SORIN : - MAGNETI MARELLI du 1er décembre
Source officielleChambre sociale
64534cad37f394d0f8f665c3
28 avril 2023
28 avril 2023
Elle affirme qu'elle n'avait pas de fiche de poste, et ne pouvait remplacer un chef comptable inexistant en sa qualité d'adjoint.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f2edb9a9057d0d27ec
18 mai 2022
18 mai 2022
Vour avez rencontré le directeur général le 14 juin 2017 et la chef comptable le 16 juin 2017 afin de construire ensemble un plan d'actions vous permettant de mener à bien votre mission comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a43
5 juin 2003
5 juin 2003
Il a été promu au poste de chef comptable à partir de mai 1966 et a occupé ces mêmes fonctions jusqu'à son licenciement le 8 septembre 2000.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60355478ea0e5c7d16e91abd
12 mai 2016
12 mai 2016
appartenance syndicale - En définitive, à compter de juin 2004, il s'est trouvé avec deux supérieurs hiérarchiques, Madame [O], en qualité de directrice administratif et financier et Madame [X], chef
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8625e
14 mai 2002
14 mai 2002
établissements du Groupe MJM, conformément aux instructions du contrôleur de gestion ; - participation aux opérations du bilan ; - réalisation des paies des salariés du Groupe, conformément aux instructions du chef
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9228d
15 avril 2015
15 avril 2015
C/ LE CHEF COMPTABLE DU SIE DE BASTIA APPELANT : M. Jean-Marc X... ... 20200 BASTIA assisté de Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e6ac25a97f0381f563b
26 février 2014
26 février 2014
. ******************** Madame [B] [H] est entrée le 1er mars 2000 au service de la SELARL CJA AVOCATS ASSOCIES, cabinet d'avocats spécialisés en droit des affaires, en qualité de chef comptable
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e9
8 février 2012
8 février 2012
Il a bénéficié à compter du 16 juin 2009, d'une allocation d'aide au retour à l'emploi et a retrouvé un emploi à compter du 1er octobre 2009 en qualité de chef comptable moyennant un salaire brut mensuel
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