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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da72f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Y] [N]) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] non comparante, ayant pour avocat Me Yves FREMONT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c313ef607c90ab665a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Société des Anciens Établissements Fremont. À la suite de la cessation d'activité du GEIQ le 17 décembre 1999, la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab9
28 mars 2011
28 mars 2011
Jean-Yves X...
Source officielle18e Chambre B
6034ba5099765ca5d7ca9b16
7 octobre 2016
7 octobre 2016
2016/1619 Rôle N° 14/24486 [T] [K] C/ Société MONIER Grosse délivrée le : 12 Octobre 2016 à : Me Mickaël BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd48
16 mai 2008
16 mai 2008
Or, cette information ou mise en garde, ne procède d'aucun courrier ou document remis à Monsieur et Madame Yves Y.... Madame B...
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cf105d6f7f678d492ca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde97beee0f8318b972c0
30 août 2023
30 août 2023
qui a rejeté la demande de mainlevée et autorisé le maintien de son hospitalisation complète ; En l'absence de [R] [E], régulièrement avisée de la date de l'audience, représentée par Me Isabelle FROMONT
Source officielleChambre 1-8
6974ba5dcdc6046d478b334d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[E] [W] [O] Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria
Source officielleChambre 1-8
626a2eda71469e057d789987
27 avril 2022
27 avril 2022
N° RG 19/01173 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDU67 [M] [K] C/ SARL GARAGE DES CAVALIERS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-yves
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
15 février 2008
Yves BLOT, Conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Marie Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a114
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Olivier FROMENT, Président de Chambre Conseiller : M. Yves BLOT, Conseiller Conseiller : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fe
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Olivier FROMENT, Président de Chambre Conseiller : M.
Source officielleChambre 1-8
626a2ee571469e057d78999d
27 avril 2022
27 avril 2022
N° 2022/ 203 N° RG 19/04459 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD64W POLE EMPLOI C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves
Source officielle3e Chambre A
61630b6542de3d260b99317b
24 mai 2012
24 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cfd05d6f7f678d49376
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cour d'Appel de NIMES en date du 12 Décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : La cour, ayant statué sans audience conformément à l'article 462 du code de procédure civile, composée de : Monsieur Yves
Source officielleChambre 1-8
60225d5c161e99112671cbf1
4 février 2021
4 février 2021
2021/ 080 N° RG 17/23123 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBWST [V] [U] C/ [N] [M] SELU [F] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02198_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Renaux pour la société Auchan hypermarché, de Me Stass pour la commune de Villebon-sur-Yvette, et de Me Sabbagh pour la SNC Lidl.
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e666
10 avril 2024
10 avril 2024
DBVB-V-B7F-BHILK [M] [X] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence LES AGAVES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Pierre-Yves
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035e72dc8077a4d4e8a7ff7
3 février 2016
3 février 2016
comparant en personne, assisté de Me Claire FOUGEA de la SCP CABINET FRANKLIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SOCIETE DC MANAGEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Yves
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616301414c6681071edf66c4
24 novembre 2011
24 novembre 2011
comparant assisté de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS PETITPIERRE & SABATIER RIL [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP FROMONT
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