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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-6
63d4cca192a57405de3315d8
27 janvier 2023
27 janvier 2023
DBVB-V-B7G-BKPQ5 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [G] [H] Représenté par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN APPELANT Monsieur [T] [R] Représenté par Me Yoan
Source officielleChambre 4-6
67948310c6ca88188aff6b2a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[Adresse 7] [Localité 2] Chambre 4-6 N° RG 24/09998 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQRL Ordonnance n° 2025/M011 APPELANT Monsieur [W] [H], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Yoan
Source officielleChambre 4-6
678b47118cafc520068c164d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
VAPOFREJUS ENSEIGNE VAPOSHOP Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : - Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Yoan ERNEST, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-8
5fca759215bbab62b2809f4c
9 octobre 2020
9 octobre 2020
2020 N°2020/ Rôle N° RG 19/15970 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFAXK [N] [L] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yoan
Source officielleChambre 1-11 référés
666000d92bde7b00080c3324
22 avril 2024
22 avril 2024
FREJUS CPBK C/ [S] [L] Copie exécutoire délivrée le : 22 Avril 2024 à : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Yoan ERNEST, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 4-6
67f0bdfe2b128a299768576a
4 avril 2025
4 avril 2025
représentée par Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre GUASTALLA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Monsieur [I] [G] représenté par Me Yoan
Source officielle18e Chambre
60321c8919d54a53f9ada655
13 avril 2018
13 avril 2018
APPELANT Monsieur [M] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Yoan ERNEST, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES SELAFA
Source officielle18e Chambre
603331bf542319a2bbe9ffa9
8 septembre 2017
8 septembre 2017
Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON, vestiaire : 1016 INTIMEE Madame [O] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Frédéric JACQUEMART, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Yoan
Source officielle18e Chambre
603331bf542319a2bbe9ffaa
8 septembre 2017
8 septembre 2017
avocat au barreau de TOULON, vestiaire : 1016 INTIMEE Madame [C] [J], demeurant [Adresse 2] - [Localité 2] représentée par Me Frédéric JACQUEMART, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Yoan
Source officielle18e Chambre
603331bf542319a2bbe9ffab
8 septembre 2017
8 septembre 2017
Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON, vestiaire : 1016 INTIMEE Madame [O] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Frédéric JACQUEMART, avocat au barreau de NICE substitué par Me Yoan
Source officielle2ème Chambre
6451fb8448616ed0f8cd50a8
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er juillet 2020, Monsieur [M] a attrait la société Ernest participations et la société Le comptoir d'Ernest devant le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f7
11 mars 2008
11 mars 2008
DE LA REGION BRETAGNE APPELANTE : Association DES ASSUREURS AAEXA 310 Rue Ernest Hemingway Port de Commerce- CS 11815 29218 BREST CEDEX 1 Représentée par Monsieur Patrick BLANCHON, chef de région
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbb
4 janvier 2006
4 janvier 2006
de LA ROCHE-SUR-YON Suivant déclaration d'appel du 13 Mai 2003 d'un jugement rendu le 13 mars 2003 par le Juge aux Affaires Familiales du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE-SUR-YON.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962e
6 septembre 2007
6 septembre 2007
GAS SCP FIEVET REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS ERNST
Source officielleChambre A - Civile
660e43050740db0008fa9239
2 avril 2024
2 avril 2024
Les éléments factuels au regard desquels le cabinet ERGET a établi son rapport et sa note qu'elle produit sont étayés par les témoignages objectifs qui ont été recueillis lors de l'enquête.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f23e91c8e9fcf071367
7 juillet 2022
7 juillet 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 septembre 2020 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHE SUR YON
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a07
10 septembre 2013
10 septembre 2013
, enregistrée sous le no 10/ 00850 APPELANT : Monsieur Sébastien X... ... 49800 LA DAGUENIERE comparant, assisté de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocats au barreau de LA ROCHE SUR YON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033d8bef7374f8a757ccf6c
21 mars 2017
21 mars 2017
AVENTURE DIFFUSION, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 410 352 017 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Source officielleDALLET, Yoan, Ernest, Ramdan
24/03/2026
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DALLET, Yoan, Ernest, Ramdan
17/03/2026
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DALLET, Yoan, Ernest, Ramdan
10/02/2026
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MACHADO, Yoan José Ernesto
19/11/2025
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PCPHONES, DALLET, Yoan, Ernest, Ramdan
30/10/2018
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