AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6036e792cc5a3e84f4e7b1e3
2 juillet 2015
2 juillet 2015
société Wanda Productions et à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dd06f0d304f138e5f65
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le 4 décembre 2017, Mme [J] a été embauchée au sein de la société Wanda, sous la forme d'une 'convention de prestation de service'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
668f76d89b65e642c5878604
10 juillet 2024
10 juillet 2024
SAS WANDER NANA.
Source officielleChambre Commerciale
603316a7f5991a886ff23eb5
28 septembre 2017
28 septembre 2017
La société WANDERS y exerce une activité relative aux poêles de chauffage.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c584
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Wanda, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b119
31 mars 2008
31 mars 2008
représentée par Me Jean- Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP GUILLAUMA- PESME, du barreau d'ORLEANS Madame Wanda E... ... ...
Source officielleChambre Commerciale
6032d98a8151fe4e056b73bb
16 novembre 2017
16 novembre 2017
La société STAUB FONDERIE entretient une relation d'affaires avec la société WANDERS depuis 2011.
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d4dab039e415d9337c
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 19 mai 2014, la société Wanders a été placée en liquidation judiciaire et Me [N] [F] a été désigné en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17b
8 février 2012
8 février 2012
, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 668 du 10/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Axelle Wanda
Source officielle6e chambre
651e53cfa81daa831884f74d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 6e chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 23/02274 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAND Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 6e chambre de la cour
Source officielle1ère chambre civile A
60344d075e31413d594cbb81
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Parallèlement la société RT CONSEILS est intervenue en qualité d'intermédiaire pour la recherche d'un financement en vue de l'acquisition par la société WANDERS d'un progiciel édité par la société DOTSOFT
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f941
4 juin 2012
4 juin 2012
... 57530 COLLIGNY Représentée par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Michel Y... ... 75003 PARIS Représenté par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Madame Wanda
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c98d6ea26f688da617
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le 19 mai 2014, la société Wanders a été placée en liquidation judiciaire et Me [O] [S] a été désigné en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57d
1 juin 2006
1 juin 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 01 / 06 / 2006 * * * No RG : 04 / 03585 Tribunal de Grande Instance de LILLE du 16 Avril 2004 REF : EM / VD APPELANTE Madame Wanda X...
Source officielle13e chambre
60370104d581479bf1691816
25 juin 2015
25 juin 2015
renouvellement d'une convention de sous-location conclue avec la société Kintetsu world express, et des paiements de prétendues fausses factures de prestation ou de commandes d'uniformes à la société Wandi
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Nabil X... demeurantc/Mme Fathia X
6253cbcebd3db21cbdd8e57b
14 juin 2011
14 juin 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Martine CAPOROSSI-POLETTI, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEUR : Madame Axelle Wanda Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696223a3cdc6046d47d43d38
8 janvier 2026
8 janvier 2026
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DU 08/01/2026 * * * MINUTE ELECTRONIQUE N° RG 25/00696 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WAND
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01699_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
B..., à Me Wandre, au préfet de La Réunion et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée à l’Office français de l’immigration et de l’intégration.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
DIVORCEE A... née le 07 décembre 1948 à PARIS 75017, En son nom personnel et en qualité de tutrice de Mme Christine Wanda Irène B...
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ad
20 novembre 2008
20 novembre 2008
.- L'appel de la cause à l'audience publique du 19 novembre 2008 Le président a constaté l'identité du prévenu qui a comparu assisté de son conseil et de Madame Wanda E..., demeurant ..., interprête
Source officiellePage 1 sur 2