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385 résultats pour « Wandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d249ba5988459c4823e

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

Christophe X... de sa qualité d'exécuteur testamentaire de la succession de Wanda Y..., veuve Paul Z..., décédée le 27 novembre 2002, et de sa reprise d'instance au nom de la défunte ; Sur les trois

Source officielle

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CC

cr

6137269dcd580146774270d4

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

Wanda, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270b2

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alexandre X... coupable de complicité d'abus de confiance et de recel au préjudice de Wanda

Source officielle
TJ

Service de proximité

69d96a40cdc6046d47d094c0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Consécutivement à la notification de cette décision, un recours en contestation a été formé par la SCI Wanda, en faisant valoir que la dette locative augmente.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a38

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

A..., que le compte ouvert au nom de Wanda X..., majeure protégée, par son père auprès de l'UBS en 1959, a été clôturé en 1985, que l'équivalent en francs français de la somme de 21 235 200 francs a été

Source officielle
CC

comm

61372369cd58014677409631

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wander Philippines INC, dont le siège

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges Z

6137267bcd58014677425e5f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Wanda, - ELECTRICITE DE FRANCE, aux droits de laquelle vient LA SOCIETE RISQUES ASSURANCE CONSEIL ELECTRICITE (RAC ELECTRICITE), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00332

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

D..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Wanders, 2°/ à la société Staub fonderie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à M. T...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00576

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

dénoncés, l'a assignée en paiement de certaines sommes ; que, se prévalant du mandat donné à la société RT conseils pour la recherche d'un financement destiné à l'achat d'un logiciel par la société Wanders

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740ccac

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

entre la société Nutrition et santé et Mme X... en ne retenant pas la modification du contrat de travail ; que la pièce n° 2 en date du 23 février 1997 indique très clairement que la société Céréal Wander

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c24

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

, par ailleurs, Marie-Odile Y... a exposé des frais funéraires nets, après déduction d'un remboursement de 7 350 francs effectué par EDF d'un montant de 46 514 francs (7 091,01 euros) ; préjudice de Wanda

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01300

Cassation

9 décembre 2008

9 décembre 2008

et transportée par la société Ducros, aux droits de laquelle se trouve la société DHL Express France (société DHL), ayant refusé la livraison et la société Wanda ayant refusé la marchandise en retour,

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6036e792cc5a3e84f4e7b1e3

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

société Wanda Productions et à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101069

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Alain Y... et Mme Wanda Y..., nés de son union avec Joseph Y..., dont elle avait divorcé ; que, le 28 avril 2008, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f65

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Le 4 décembre 2017, Mme [J] a été embauchée au sein de la société Wanda, sous la forme d'une 'convention de prestation de service'.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6700320fc34eb4cc8578974f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

WANORE [Adresse 5] [Localité 8] S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300063

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mmes Micheline, Dominique et Wanda X... à payer à M. et Mme Y... la somme globale de 3 000 euros ; rejette la demande de Mmes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

668f76d89b65e642c5878604

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SAS WANDER NANA.

Source officielle
TJ

JEX

68e975883ea43407b91298c2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ces mesures ont été dénoncé à la SAS Wanders, par acte signifié le 17 septembre 2024. *** La SAS Wanders a déposé des conclusions de réenrôlement le 23 septembre 2024.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007789842

Admin. suprême

7 décembre 1992

7 décembre 1992

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires enregistrés les 29 mai, 13 juin et 30 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Wanda X..., demeurant Collectif

Source officielle