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1 237 résultats pour « Valay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125da830b8acb6e0dfe4

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

débouté Mme [B] [Z] de sa demande d'injonction à l'encontre de la société Valmy SAS de notifier une nouvelle offre de vente au prix de l'offre du 9 février 2007, . condamné la société Valmy SAS aux dépens

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a2259b6cdc6046d4737bc0d

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

VALMAY IMMO et autre Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Août 2023 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 08 N° RG : 21/03097 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c919a9834ffd825fbd5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 3] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-000856 du 07/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentant : Me Audrey VALAYER

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fa6cdc6046d4709c375

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Adresse 4] [Localité 2] SARL SM prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] représentées par Me Ludovic VALAY

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CA

CHAMBRE CIVILE

67134bcb208351cec6586425

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

EX'IM 33 située [Adresse 1] RCS [Localité 17] 440 838 860 [Adresse 9] [Localité 7] SA AXA FRANCE IARD RCS [Localité 18] 722 057 460 [Adresse 4] [Localité 10] représentées par Me Ludovic VALAY

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

678b47168cafc520068c1697

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, SELARL VALAY - BELACEL - DELBREL - CERDAN, avocat au barreau d'AGEN INTIMÉE D'autre part, A l'audience tenue le 15 janvier 2025 par Marianne DOUCHEZ-BOUCARD, présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

13e chambre

6346597fc024d1adffef771f

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43089066fd7c90fc274e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[T] [B], qui a accepté que l'audience soit prise en audience publique - Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, en son rapport - M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f33da942a604f5e937c2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DÉBATS : à l'audience tenue le 23 Mars 2023, ont été entendus : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, en son rapport ; - Me Arnaud GRIS, avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f33da942a604f5e937be

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DÉBATS : à l'audience tenue le 23 Mars 2023, ont été entendus : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, en son rapport ; - Me Arnaud GRIS, avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f07c068df3795388ea9ade

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Mme [T] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie VALAY-BRIERE

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CA

CHAMBRE CIVILE

69ce0cedcdc6046d47d3df24

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

, membre de la SELARL inter-barreaux VALAY BELACEL DELBREL CERDAN et Ludovic VALAY, et avocat au barreau d'AGEN INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163a6141d97f2f687d91397

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Sophie VALAY-BRIERE

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MPVM SAS CIS VALLEYc/Société TESSI TECHNOLOGIES

659cf08c0b6b43000800d792

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Condamner la société Cis Valley à payer à la société Tessi Technologies la somme de 40.800 euros au titre des frais d'expertise. Débouter la société Cis Valley de l'ensemble de ses demandes.

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Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ad

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

SEPTEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/00771 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 DECEMBRE 2005 TRIBUNAL D'INSTANCE DE LODEVE No RG 11-05-168 APPELANTE : SCI VALLAT

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CA

13e chambre

62c5299ca2c4236379079beb

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e1fe25450008314a76

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DÉBATS : à l'audience tenue le 22 Février 2024, ont été entendus : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, en son rapport ; - M. [X] a accepté que l'audience soit publique ; - M.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-N75T S.N.C. GREEN VALLEYc/Syndic

6866138027f49a37ec714e92

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

GREEN VALLEY c/ Syndic. de copro.

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6363685437e31b7f744449d8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

VALLEY à s'acquitter d'une somme de 50.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société VISION VALLEY aux entiers dépens.

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CA

3ème chambre

64379e749477fe04f5cc684a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[B] [Z] de la SCI Jardin de Valade.

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