Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fda9c68e086352cc8581b0e
13 juin 2019
13 juin 2019
La société Productions Tony Comiti est intervenue volontairement à l'instance en sa qualité de réalisatrice et de productrice du reportage litigieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90649
6 mai 2013
6 mai 2013
Tony X... pour détruire les urnes. Le faite que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Tony X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911f
16 février 2007
16 février 2007
Tony.
Source officielleChambre 1 A
6622096c9ce14200083897ed
17 avril 2024
17 avril 2024
TONY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par déclaration du 5 octobre 2011, Tony X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f0155
3 avril 2023
3 avril 2023
FAITS ET PROCEDURE La société Tobler Sas (ci-après, « Tobler ») a souscrit le 13 octobre 2017 deux contrats auprès de la société Malakoff Mederic Prévoyance (ci-après, « Malakoff Prévoyance ») aux
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910a
6 février 2007
6 février 2007
Tony, Armand, Jean-Luc. Ont été entendus : Monsieur BATAILLE en son rapport ; X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d92
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Le travail par relais constitue dans la société Topy une forme particulière de l'horaire collectif de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9184e
24 juin 2014
24 juin 2014
président de la SASU R3 CONSULTING créée le 31 décembre 2009 et immatriculée le 1er février 2010 a conclu le 28 avril 2010 un contrat de prestation de service de consultant avec la société SILVERLIT TOYS
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0f
2 mai 2011
2 mai 2011
Tony X... C/ Melle Béatrice Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
631ad91a39cffb4f13674468
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Par déclaration du 15 juin 2020, la société Transports Tony Subtil a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e437
30 juin 2011
30 juin 2011
Par déclaration en date du 22 novembre 2010, Tony X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93969
2 février 2017
2 février 2017
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/ 00412 No MINUTE : 17/ 03 Appel de l'ordonnance rendue le 19 Janvier 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Tomy
Source officielleChambre 1-4
66f256709d8a6b45fac47b8b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chambre 1-4 N° RG 23/09305 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTYK Ordonnance n° 2024/M Compagnie d'assurance MMA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD en sa qualité d'assureur de la SARL ENTREPRISE FERRARO TONY
Source officielle1re chambre 1re section
60360ac226cfde6f73021d1a
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Adresse 11] [Localité 3] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 10000094 Représentant : Me Christophe AYELA de l'AARPI SZPINER TOBY
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912a
23 février 2007
23 février 2007
Par déclaration au greffe du centre pénitentiaire, enregistrée le 16 février 2007, Tony X... a interjeté appel de ladite ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac1
21 mars 2008
21 mars 2008
Tony, né le 25 Juillet 1983 à ARRAS (62) Fils de X... Jean-Marie et de Y... Patricia Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9377a
25 novembre 2016
25 novembre 2016
La déclaration d'appel de Monsieur Tony X... n'étant pas motivée, il convient de déclarer son appel irrecevable.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f160c7dd80c1cf3c4ac
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Tony Didier à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePage 1 sur 26