Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NRQE S.C.I. ESTOURc/S.A
686f4e3b334d55acd19f1e0a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
INTERIOR'S prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
636ca6806c7633dcd15b3d4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
THOMAS STORE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Thomas Xc/Monsieur Jean-François Y
6253cad3bd3db21cbdd8c33c
18 septembre 2008
18 septembre 2008
BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 septembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 08/00292 Monsieur Thomas
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OGJX S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
67f4b114da16d54af38e6266
7 avril 2025
7 avril 2025
LA NOUVELLE MAISON DES MOUETTES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Thomas FERRANT de la SELARL CABINET
Source officielleETRANGERS
64476ea03da6ded0f83d19e9
24 avril 2023
24 avril 2023
GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [M] X SE DISANT [J] assisté de Me Thomas HERIN-AMABILE, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ;
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
MMERCIALE ------------------------ S.A.S. M & PACEREL 1c/S.A
6870a3092e3e3b1864ce2142
11 avril 2024
11 avril 2024
Hervé GOUDOT, Greffier. Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : S.A.S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hervé GOUDOT, Greffier. Avons ce jour, dans l'affaire opposant : S.C.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a44
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bb
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Monsieur Jacques Marie Thomas Y... Monsieur Pierre Marie Jean Y... Madame Denise Z... épouse Y...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MF3K S.A.R.L. ETBA THOMAS S.A. EUROMAFc/ALLIANZ FRANCE
642e63a3826f3a04f52167a1
5 avril 2023
5 avril 2023
ETBA THOMAS S.A. EUROMAF c/ ALLIANZ FRANCE S.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
650bdf9cbeee0f8318b976f6
20 juillet 2023
20 juillet 2023
maintien au centre de rétention de : [Z] X SE DISANT [S] né le 12 Juillet 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 20/07/2023 à 11 h 15 par courriel, par Me Thomas
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65321a399e4ea48318f5aa45
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par jugement prononcé le 28 novembre 2019, le tribunal de commerce de Nanterre a ordonné la cession de certains actifs (58 agences) de la société Thomas Cook à la société SN Agences avec autorisation de
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b9a
19 décembre 2001
19 décembre 2001
THOMAS Débats: A l'audience publique du 28 Novembre 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleETRANGERS
650bdf9cbeee0f8318b976f8
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : [D] [F] né le 21 Avril 2001 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 20/07/2023 à 11 h 19 par courriel, par Me Thomas
Source officielleETRANGERS
650bdf9cbeee0f8318b976f4
20 juillet 2023
20 juillet 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de : [N] [Z] [F] [J] né le 05 Mai 1980 à [Localité 2] (BIRMANIE) de nationalité Birmane Vu l'appel formé le 20/07/2023 à 11 h 14 par courriel, par Me Thomas
Source officielleETRANGERS
650bdf94beee0f8318b976b6
17 juillet 2023
17 juillet 2023
GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier pour la mise à disposition , avons entendu : [N] X SE DISANT [R] assisté de Me Thomas HERIN-AMABILE, avocat au barreau de TOULOUSE qui
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
651baf67cbe2fc83182f8a6a
2 octobre 2023
2 octobre 2023
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65449d38c71a6a83181c8dc0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[J] ne produit pas le contrat le liant à la société Goudalle Menuiserie.
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f8
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Des complications graves sont apparues dans les heures suivantes consistant en une ascension de la valve et de l'estomac dans le thorax et en une perforation de l'estomac.
Source officiellePremière Présidence
68f31efe47bd0e19a239d499
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[H] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sarah BRIGHT THOMAS de la SELARL BRIGHT AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePage 1 sur 4