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752 résultats pour « Theobald »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

5fdc642605ad3787f3d1c66b

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

[B] [Y] a assigné la SARL Thebaide, la compagnie Alpha Insurance, M.

Source officielle

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Annonces BODACC484 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THEOBALD HOLDING

SIREN 822657573Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THEOBALD HOLDING

SIREN 822657573Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THEOBALD V.I

SIREN 418142204Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE TRANSPORT DE MARCHANDISES THEOBALD

SIREN 421500299Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DR VON THEOBALD LOUIS

SIREN 979174679Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

24/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88177

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

THEOBALD et la S.A.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6438f36ba942a604f5e938ea

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le véhicule a été confié pour être réparé à la société Théobald Trucks à [Localité 7] (57).

Source officielle
CA

1re Chambre A

616318c3e0639f4f1a04a51a

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

effectuer qu'elle produit fait référence) pas plus qu'elle n'a répondu aux lettres de relance de lui a adressées ARTHEMIS ; Que cette dernière produit (pièce n°17) un courrier de la société GARDINER & THEOBALD

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

METZc/S.A

6659691c3780990008865ae3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SMT, assistée de Me Alexandra DUQUESNE-THEOBALD de la SELAFA ACD, avocate au barreau de METZ, Vu le courrier daté du 15 Janvier 2024, aux termes duquel Monsieur [M] [E], assisté de Me Laurent PATE,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

661f66042313f20008a52645

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Maître [C] [D] ès qualités de mandataire judiciaire de la société MGR [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra DUQUESNE-THEOBALD

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03288_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

A, représenté par Me Théobald, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris n° 1917111 du 13 mai 2022 ; 2°) d'annuler les décisions des 3 et 7 mars 2019 du ministre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01636_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

B, représenté par Me Théobald, avocat, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d415cdc6046d4731337a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

EXPRO, JCP de Créteil - RG n° 19/09947 APPELANTS Monsieur [S] [W] né le 15 Février 1979 à [Localité 1] (Côte d'ivoire), [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurence JOSEPH-THEOBALD,

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

65aa2608a34ad10008581a05

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, Conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Danielle Thébaud, conseiller pour

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

65aa260ca34ad10008581a07

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, Conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Danielle Thébaud, conseiller pour

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00373_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

résidence Les Jardins d'Ys et a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du 29 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Roquebrune-sur-Argens a délivré à la SCCV La Thébaïde

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

69e1d3f3cdc6046d4789f6e8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DIRECTEUR DE L'EPSM AGGLOMERATION LILLOISE - SITE BONNAFE MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représentée par Madame COUDEVYLLE, avocat général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle STEIMER-THEBAUD

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

69e1d3f5cdc6046d4789f734

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 1] MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représentée par Mme COUDEVYLLE Dorothée, avocat général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle STEIMER-THEBAUD

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a0f701383a880008fd08ad

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[H] [S] et la société Theobat devant le tribunal de grande instance de Nantes aux fins d'expertise. Les trois affaires ont été jointes par mention au dossier le 7 février 2017.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

63d229dd9b3c8605deec1e0f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Olivier DECLERCK, substitut général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle THEBAUD, conseillière à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

69e85e4ccdc6046d47195f46

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle STEIMER-THEBAUD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie DI DIO, Greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

680b1a6e2364a383b774760e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 24 Avril 2025 Minute n° Juge des contentieux de la protection de [Localité 25] du 27 Mai 2024 N° RG 24/03035 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VUAY Nous, Danielle THEBAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6867689fdd25744ff781d533

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

INTIMÉ Monsieur [R] [M] [Adresse 1] Non comparant, ni représenté Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 25 Juin 2025 tenue par Danielle Thébaud

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

68e897eb6d821fc8a3c65580

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 7] [Localité 5] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 01 Octobre 2025 tenue par Mme Danielle THEBAUD

Source officielle