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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6a226514cdc6046d47396456
4 juin 2026
4 juin 2026
suivant déclaration d'appel en date du 05 février 2026, D'UNE PART ET : Madame [Q] [C] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 2] (99) demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marion TCHINA
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a6
19 mars 2014
19 mars 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF MARS DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Shu Tchin X...épouse Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33cd
18 janvier 2018
18 janvier 2018
La SARL Lam a signé un contrat de franchise le 14 août 2010 avec la SAS Groupe Vog qui lui a concédé le droit d'exploiter un salon de coiffure sous l'enseigne « Tchip coiffure » à [Localité 4], pour une
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33ce
18 janvier 2018
18 janvier 2018
La SARL Can a signé un contrat de franchise le 1er février 2005 avec la SAS Groupe Vog qui lui a concédé le droit d'exploiter un salon de coiffure sous l'enseigne « Tchip coiffure » à [Adresse 4], pour
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6811b1e2f1c2315e26d1a196
29 avril 2025
29 avril 2025
d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 24/00704 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 27 Août 2024 Appelantes : Madame [X] [P], représentée par Me Joël TCHUINTÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b2
27 octobre 2002
27 octobre 2002
TCHANG Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864e1
27 octobre 2002
27 octobre 2002
TCHANG Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c4af
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Créée en 1979, la société Groupe Vog dirige les salons de coiffure aux enseignes Vog Coiffure, Tchip Coiffure, [V] [D], Exclusif Coiffure, Claire Saint Yves, Faubourg Coiffure.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df30aaebb88318fda4d8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
principaux : forfait Tchip 22 euros :shampoing, brushing +coupe forfait Tchip 32 euros ; shampoing, brushing coupe + couleur forfait Tchip 42 euros ; shampoing, brushing coupe + couleur IONA forfait
Source officielle2ème chambre civile - HSC
662c94eab787c4000862f51d
26 avril 2024
26 avril 2024
ordonnance du 14 mars 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [V], né le 10 Octobre 1980 en Belgique, actuellement hospitalisé au CHS [2] assisté de Maître Marion TCHINA
Source officielle2ème chambre civile - HSC
662c94eab787c4000862f51f
26 avril 2024
26 avril 2024
par ordonnance du 14 mars 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [S] [H], née le 04 Mars 1968 à [Localité 6] (HAITI), demeurant [Adresse 1] assistée de Maître Marion TCHINA
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b45
4 novembre 2016
4 novembre 2016
P. 101 – 98713 – Papeete Tél. 40415613 – 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre des urgences --- RG : 14/ 00237 APPELANT Monsieur Tcking X...
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02431_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Axa France, en sa qualité d'assureur subrogé dans les droits de la SARL Tchip Coiffure, a demandé au tribunal administratif
Source officielle2ème chambre civile - HSC
662c94eab787c4000862f51b
26 avril 2024
26 avril 2024
ordonnance du 14 mars 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [M], né le 13 Mai 2000 à [Localité 4], actuellement hospitalisé au CHS [5] assisté de Maître Marion TCHINA
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a23
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme [T] a été licenciée pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 27 juin 2018 par la société Erem et le 11 juillet 2018 par la société TCIN.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
69005dfc2481d356bd17527e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
l'affaire opposant : Madame [L] [W], née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 5] (99) de nationalité Libanaise, Assistante comptable, demeurant [Adresse 4] Absente, Représentée par Me Marion TCHINA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6157f592dfd5cc6bf056eed9
30 septembre 2021
30 septembre 2021
déclaration d'appel du 06 décembre 2019, APPELANTE : Société [2] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Marion TCHINA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69fad03dcdc6046d47bf6dd2
5 mai 2026
5 mai 2026
[S] réprésentée par Madame [Y] en qualité de réprésentant légal, représentée par Me Joël TCHUINTÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : B0684 Intimés : ORGANISME URSSAF ILE DE FRANCE pris en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a56
26 octobre 2007
26 octobre 2007
faisait partie la société TCHIP.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02301_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Les conclusions présentées à ce titre par l'association TCNA doivent, dès lors, être rejetées.
Source officiellePage 1 sur 4