Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85494
15 février 2001
15 février 2001
La Société SUBARU FRANCE a relevé appel de cette décision.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdd9e1245f189474be803b6
23 août 2018
23 août 2018
Par ordonnance du 1er juin 2015, le juge de la mise en état a : - rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la SAS Suvadis ; - condamné la SAS Suvadis à verser à la SARL Nosica la
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4bb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Madame Subida X... a accusé réception de la notification du jugement le 30 janvier 2006.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
642d14d7cb8fa004f57da327
4 avril 2023
4 avril 2023
SUPADIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 308 296 557, Dont le siège
Source officielle15e chambre
650d31ce71dfcd83182017a0
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[H] [I] en date du 18 octobre 2022 à l'encontre du jugement rendu le 29 septembre 2022 par le conseil de prud'hommes de Pontoise, formation de départage, intimant la société SUBARU France, Vu l'accord
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc62
13 avril 2011
13 avril 2011
Monsieur X...a déclaré le vol du véhicule SUBARU assuré par Madame Evelyne X...survenu le 17 août 2006 en se présentant en qualité de propriétaire dans le procès-verbal de police du 17 août 2006.
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9550d41e0057d43e6dc
12 mai 2022
12 mai 2022
(3.000 euros pièce) - 12 karts Subaru XLNEO/120pour 30.000 euros (2.500 euros pièce) - 1 kart Subaru racing ingels/400pour 2.000 euros - 1 kart Subaru kid MBA/210pour 1.500 euros - 5 babykart pour
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ce71dfcd831820179e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[F] [O] contre le jugement du conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise du 29 septembre 2022 dans un litige l'opposant à la Sas Subaru France, Vu les messages transmis via le Rpva le 13 juin 2023 par
Source officielle1re chambre 1re section
6034b4357409d89ff31e7939
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Il demande que Madame [U] soit condamnée au paiement de la somme de 10.000 euros pour privation de jouissance du véhicule Subaru.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850f
9 mars 2006
9 mars 2006
la brigade anti criminalité de Saint-Etienne conduit par le gardien de la paix Philippe F..., et dans lequel se trouvaient les gardiens Jean G... et Benoît Z..., a pris en chasse un véhicule volé Subaru
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
686766f37c03803a32c27147
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Peinte par l'artiste [N] [D] du Studio Subito, l'anamorphose « ballon écrasé » interpelle, questionne, étonne (...) ». M.
Source officielleChambre Commerciale
6162da76dda066944ee0e8f3
6 septembre 2012
6 septembre 2012
paiement au titre de ce concours, peu important que la demande soit aujourd'hui fondée sur l'acte de cautionnement général du 15 juin 2005, qu'il est déchargé de toute obligation au titre du prêt SUBITO
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
Au vu de ces éléments et de l'ensemble des pièces du dossier, il apparaît que, compte tenu des revenus de chacun des parents, tels qu'il est possible à la Cour de les subodorer, et des besoins de l'enfant
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec6
15 juillet 1999
15 juillet 1999
a été ensuite entendu par le même Lieutenant de Police M, de 18h25 à 18h35; que son audition pratiquée sans interprète, a été des plus succinctes, l'officier de police judiciaire ne paraissant pas subodorer
Source officielleRétention Administrative
657806d0ba3a458318c8154f
7 septembre 2023
7 septembre 2023
de la décision de placement en rétention La préfecture de [Localité 2] et le parquet général soutiennent que l'absence au jour de la décision critiquée de vol vers la Russie ne peut permettre de subodorer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01814_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par des mémoires en défense enregistrés les 16 octobre 2023 et 21 mars 2024, la société par action simplifiée Suvadis, venant aux droits de la société Sunay, représentée par Me Senanedsch, demande à la
Source officielle1ère Chambre
6a17d6e2cdc6046d473172d7
27 mai 2026
27 mai 2026
En effet, outre que l'intéressée procède par affirmation lorsqu'elle subodore une trésorerie peu florissante de son créancier, l'article 524 ci-dessus rappelé, dispose précisément que le débiteur peut
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90391
29 janvier 2013
29 janvier 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le 15 février 2004, vers 19 h 40 sur la commune de LA FOA, un heurt a eu lieu entre le véhicule de marque SUBARU conduit par Bernard Y..., ayant comme passagère Françoise
Source officielle2ème chambre
63d22abd9b3c8605deec2153
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ainsi c'est à juste titre que la société Subat relève que, facturés le 31 juillet 2018, les matériaux suivants: - lot de chevrons/arba 14x220 ; - ensemble d'entretoises pour chevrons ; - ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efad
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Pour toutes ces raisons, connues ou subodorées, le juge de la mise en état a donc légitimement ordonné la reprise provisionnelle du paiement des loyers sous réserve en tout état de cause de l'appréciation
Source officiellePage 1 sur 4