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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
65b36fae8c0355000835f867
25 janvier 2024
25 janvier 2024
13 Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/00412 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie
Source officielle14e chambre
6262489fb1a50c277d4c5d3e
21 avril 2022
21 avril 2022
Sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge de l'appelant en application de l'article 399 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef73
8 septembre 2011
8 septembre 2011
CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01753 du 22/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Sophie
Source officielle2 e chambre civile
64af98db049d5c05db173110
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Disons que l'appelant supportera les dépens de l'appel, sauf meilleur accord des parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41d
28 octobre 2010
28 octobre 2010
No 09/ 06175 AFFAIRE : Sophie, Andréa, Lucie X... épouse Y... C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
651e53baa81daa831884f694
4 octobre 2023
4 octobre 2023
articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 03 Octobre 2023 à 12h20 par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31f
27 juin 2011
27 juin 2011
AROSIO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 023346 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Sophie
Source officielle1re chambre 2e section
64d721223f645ad96951baf8
7 août 2023
7 août 2023
Audience dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 07 Août 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92455
26 mai 2015
26 mai 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Lucia X... épouse Y... ... 49280 LA TESSOUALLE Monsieur Dominique Z... ... 49600 ANDREZE Madame Sophie A..
Source officielle15e chambre
6440d865e704a005d1ed726e
19 avril 2023
19 avril 2023
V-B7F-UZXC Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Avril 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie
Source officielle15e chambre
64a660b7bbd03a05db9654da
5 juillet 2023
5 juillet 2023
V-B7F-USP5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 05 Juillet 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e701
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Sophie X...
Source officielle15e chambre
63c8ef68dc5b777c909931dc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
V-B7E-T5Z5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 18 Janvier 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie
Source officielleETRANGERS
634113c358bc223e2e3f0908
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Février 2002 à [Localité 1] - GUINEE de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Anne sophie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66878d0b05d6f7f678d49428
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 1] Capital : 7.622,45 € Représentée par Me Audrey GEFFRIAUD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004Q00 INTIMEE [Z] [J] Profession : Femme de chambre Représentée par Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de3f
16 mai 2011
16 mai 2011
de Charles Y... en date du 28 juillet 2009, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de SAINT-ETIENNE a : - débouté Charles Y... de sa demande de résidence alternée concernant Sophie
Source officielleETRANGERS
67f4b10eda16d54af38e621a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mai 1969 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Anne sophie
Source officielleETRANGERS
633e6fe8f8faf13e2e973cc7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[M] [C] refuse de se présenter à l'audience de 13 h 30 ; Entendu la plaidoirie de Maître Anne-Sophie AUDEGOND venant au soutien des intérêts de M. [M] [C] ; EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d4
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Me Sophie Y... a été révoquée par une assemblée générale extraordinaire de la société X... et associés-cabinet Duel en date du 26 juin 2012 et Me Guy X... en est devenu l'unique gérant.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105adbf9fd47c90a13815
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Okazeo.fr [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Sophie Freney, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué.
Source officiellePage 1 sur 48