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698 résultats pour « Sophie ANDRIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc6d

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

.-59310 SAMEON représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Sophie ANDRIES, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 29 Mars 2011, tenue par

Source officielle

Page 1 sur 35

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Immatriculations

PRIGENT, Sophie, Pierrette, ANDRIES

SIREN 888156668Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

30/09/2024

Voir →

Créations

PRIGENT, Sophie, Pierrette, ANDRIES

SIREN 888156668GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

23/08/2020

Voir →

Ventes et cessions

DUBOURGET, MARLIN, ANDRIES, ZAWORSKI, Laurent Léonce Frantz, Hélène Marie-Claude, Christophe Claude Michel, Sophie Josiane Eliane

SIREN 499942431GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

04/01/2013

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d579

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-59190 HAZEBROUCK représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Sophie ANDRIES, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Blandine Régine Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6360c5823c369c7f74996e3c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

BODY AND CLOTHES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 509 417 408 [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6793333132b173f45a7c8e2f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 11] APPELANT Monsieur [S] [E] né le 18 Juin 1969 à [Localité 12] (59) - de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 5] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c032

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Prévenu, appelant, détenu pour une autre cause, comparant Assisté de Maître ANDRIES Sophie, Avocat au barreau de LILLE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande

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CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89624

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

(petite fille) -3. 000 euros au titre du préjudice moral de Sophie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da05

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

22, 23 et 27 avril 2007, et 10 mai 2007, la SA AGF IART subrogée dans les droits de son assuré, a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de NÎMES, en réparation des dommages : 'Madame Sophie

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CA

Avis

CADA:20162328

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

demande de copie des déclarations préalables à la pose de dispositifs publicitaires sur le territoire de la commune de La Bouillie déposées par : 1) AFFIOUEST : 14 avenue Henri Fréville à Rennes ; 2) SOPA

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean Louis X... est décédé en 1960 en laissant à sa succession, outre son épouse, Andrée C..., l'unique enfant né de leur mariage, Sophie X... qui est décédée le 17 juillet 1981 à l'âge de 29 ans.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdbeda2218faf0e5ff5655b

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Lionel A... et Mme Sophie A..., ès qualités, ont interjeté appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

C/ Mme Andrée Y..., M. André Y..., M. Vincent X..., M. Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

assignée le 30 octobre 2009 à personne, n'ayant pas constitué avoué Monsieur André C... demeurant...-......

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CA

1ère Chambre

63d37998d1bc2605de4b46ea

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

CABINET GROBOST Sise [Adresse 2] Représentée par Me Sophie NICOLIER de la SELARL SOPHIE NICOLIER ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b49

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. Patrick André Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df49

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Andrée Y... veuve Z...rétorque que Jacques X...a vendu le 1er août 1997 ledit véhicule à son époux.

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CA

Chambre Commerciale

5fd876beb5029a4c37f501ae

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Transports (société Charles André) a donné lieu à un engagement de confidentialité le 26 mars 2015.

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CA

4e Chambre A

5fdc57add3fe107b9df46dbc

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

représenté et assisté par Me Sophie Z... de la SCP Z..., avocat au barreau de TARASCON, plaidant Monsieur André X... demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41d

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

No 09/ 06175 AFFAIRE : Sophie, Andréa, Lucie X... épouse Y... C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94013

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Représenté par Me Laurent WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0126 Monsieur André Z... demeurant [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfa542d85a267f3c73f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représenté par Me Pierre-andré MANENC de la SELEURL MANENC

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